Stationnement de voitures remorques etc
Bonjour,
mon voisin possede 2 entrées devant chez lui avec parking qui lui permettent de garer
plusieurs véhicules (au moins 10) mais maintenant il a ouvert une troisème entrée
derrière son terrain et gare plusieurs voitures le long de ma haie à 6 metres de ma
terrasse avec les bruits correspondants
les parkings devant sont vides la plupart du temps
est ce légal de créer autant d'entrée sur un terrain
salutations
mon voisin possede 2 entrées devant chez lui avec parking qui lui permettent de garer
plusieurs véhicules (au moins 10) mais maintenant il a ouvert une troisème entrée
derrière son terrain et gare plusieurs voitures le long de ma haie à 6 metres de ma
terrasse avec les bruits correspondants
les parkings devant sont vides la plupart du temps
est ce légal de créer autant d'entrée sur un terrain
salutations
3 réponses
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Bonjour,
Les véhicules sont garés chez lui?
A+
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Merci pour la réponse , bien sur , les voitures sont garées sur son terrain
mais il a du demander une autorisation verbale , car il est obligé de passer
sur le chemin privé du voisin
bien à vous -
ModérateurBonjour
La stationnement de ces véhicules est-il en rapport avec une quelconque activité ?
Parce qu'à un moment donné, il doit bien y avoir une autoristion de stationner si la voie est publique ?
La législation juridique et financière évolue en permanence...