Cour d'appel ou pas ?

davidlh76 Messages postés 49 Date d'inscription mercredi 3 novembre 2010 Statut Membre Dernière intervention 2 octobre 2016 - 5 nov. 2013 à 17:47
davidlh76 Messages postés 49 Date d'inscription mercredi 3 novembre 2010 Statut Membre Dernière intervention 2 octobre 2016 - 6 nov. 2013 à 21:38
Bonjour,
J'ai demander la RA, pour lancer une procédure contre mon ex pour mon fils de 10 ans car le grand veut pu venir suite a un manque de respect de sa part on c'est fâché et mon ex a lancer la procédure avant moi donc je me retrouvait en mode défendeur elle demandait la revalorisation de pension plus me rejetter la responsabilité du problème Du grand et demandait une résidence amiable vu son âge 17ans résultat mon avocate ma expliquer quel avait insister face au Jaf que c'était bien nous qui devions lancer la procédure en 1er du coup j'ai perdu la RA car le juge a considérer que ma demande était pour éviter la revalorisation de pension alors que j'avait démontrer et mi en oeuvre pour organiser la RA que je pouvait recevoir mon fils que j'avait le temps au niveau professionnel et tout en conclusion il c'est réconforté dans son jugement a dit que mon fils manque a tout discernement ceux qui et faux car il souhaitait le partage il me la confirmer mais voilà sa mère lui avait dit qu'elle s'opposait a la RA et malgré les attestations familiales qui non pas suffit car pour le juge ceci est sous influences en conclusion elle a considérer que pendant 8 ans je n'est montrer le souhait a personne ni au tribunal et ni a mon ex de faire la demande de la RA je ne sait pu quoi faire du coup j'ai prix une revalorisation de pension je ne sait ou quoi faire si je fait appel de la décision concernant la RA quels sont mes chances j'ai pas le droit a l'aide juridictionnel j'ai déjà dépenser 800€ la du coup cour d'appel 1500€ avec mon avocate qui me dit tout est possible dans les deux sens, impossible de savoir quel sont mes chances on ne peut pas presenter le devis de l'avocate qui est pourtant antérieur au lancement de la procédure de mon ex qui serait la preuve que on attaquait pour une RA et non pour contrer sa revalorisation de pension, elle ma demander de faire des attestations extérieurs a mes proches pour expliquer que j'avait demander le lancement de cette procédure avant elle j'en est pu que cela j'aimerais bien que quelqu'un puisse m'aider ou me conseiller un peu plus car pour mon avocate c'est de toute façon aléatoire puisque en appel il y aura un autre juge qui reprendra l'affaire tout est possible en conclusion elle ne sait pas elle même quel sont mes chances elle ne veut rien avancer voilà ou j'en suit aujourd'hui mon fils n'est toujours pas d'accord le petit de 10 ans et préférait toujours la RA mais ne se sent pas capable de passer devant un juge avec un avocat neutre il ma dit qu'il préférait attendre dans le temps si il avait toujours l'envie de cela comme c'est le cas actuellement je suis du coup dans une impasse cour d'appel ou pas ai je une chance ?? Merci

9 réponses

feloxe Messages postés 26491 Date d'inscription jeudi 25 février 2010 Statut Contributeur Dernière intervention 11 novembre 2024 9 956
Modifié par feloxe le 5/11/2013 à 19:16
Pour ceux qui souhaitent répondre
RA:résidence alternée
Votre texte est trop long a lire car pas du tout aéré.
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Utilisateur anonyme
5 nov. 2013 à 19:16
Effectivement difficile de savoir...

- Est ce que tu as demander a ce que ton enfant soit entendus?
- Tu n'as pas une assurance X qui prend en charge les frais juridique?

Si le petit ne sait pas... si tu doit payer 1500€ et etre sur de rien... si il est trop jeune pour parler devant le juge... et si tu le voit souvent...
Il vaut peut être mieux attendre qu'il soit un peu plus grand, qu'il soit entendus, et là, ce seras gagner!
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feloxe Messages postés 26491 Date d'inscription jeudi 25 février 2010 Statut Contributeur Dernière intervention 11 novembre 2024 9 956
5 nov. 2013 à 19:18
lilibio2 merci de répondre en cliquant sur répondre et non ajouter un commentaire car en cas de réponse multiples c'est très difficiles a comprendre
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Enka1 Messages postés 16100 Date d'inscription samedi 6 juillet 2013 Statut Membre Dernière intervention 13 juillet 2019 4 640
Modifié par Enka1 le 5/11/2013 à 19:25
Bonjour,

" Tu n'as pas une assurance X qui prend en charge les frais juridique?"


Cela ne fonctionne pas dans les affaires familiales, divorce, pension alimentaire, garde d' enfant etc ...

Selon les ressources, l' aide juridictionnelle peut marcher. Lire çà :
https://droit-finances.commentcamarche.com/justice/guide-justice/2257-aide-juridictionnelle-bareme-2021/#q=aide+juridictionnelle&cur=1&url=%2F
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Utilisateur anonyme
5 nov. 2013 à 19:23
ah pardon... ok...
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sophiag Messages postés 38398 Date d'inscription samedi 20 décembre 2008 Statut Contributeur Dernière intervention 10 mars 2020 9 197
5 nov. 2013 à 20:34
Bonsoir
Merci Feloxe, car je cherchais dans ma tete, je cherchais et oups, j'ai comprise en te lisant lol

Sinon, la conviction du JAF a été faite concernant les motifs de votre demande de GA (garde alternée) , donc, il faudrait , soit attendre un an et refaire une nouvelle demande, soit faire appel, ,sachant que rien n'est gagné

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Utilisateur anonyme
5 nov. 2013 à 20:50
Ah bon, c'est que le pénal alors, aucune assurance prend en charge, mince...
C'était trop beau...

Merci pour l'info...
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Enka1 Messages postés 16100 Date d'inscription samedi 6 juillet 2013 Statut Membre Dernière intervention 13 juillet 2019 4 640
5 nov. 2013 à 20:53
les assurances juridiques classiques ne prennent pas que le pénal, elles prennent tous les litiges civils ou administratifs, y compris pour certaines le droit des successions ... mais rien en ce qui concerne le droit de la famille, comme cité ci-dessus.
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davidlh76 Messages postés 49 Date d'inscription mercredi 3 novembre 2010 Statut Membre Dernière intervention 2 octobre 2016
6 nov. 2013 à 21:38
désolé pour le manque d'aération de mon texte mais fait depuis mon smartphone merci a sophiag.

cordialement.
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