Don d'un petit terrain de loisirs...frais ?
Kernunnos
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roudoudou22 -
roudoudou22 -
Bonjour ;
Je voudrai donner un petit terrain de loisirs à un couple d'amis, çà me débarrasserait, je n'y vais lus et ne peux l'entretenir ...eux en aurait besoin pour se faire un peu de bois de chauffe et s'y poser les weekends parfois pour aller à la pêche....
Zone inondable, 1150mètres carrés, valeur approximative : 2000 euros ;
Problème, ç risque d'entraîner des frais... mais combien ? Sur quelle base de calcul ?
Et devrai je leur donner à eux deux ou à un seul..?
Merci de vos réponses .
Je voudrai donner un petit terrain de loisirs à un couple d'amis, çà me débarrasserait, je n'y vais lus et ne peux l'entretenir ...eux en aurait besoin pour se faire un peu de bois de chauffe et s'y poser les weekends parfois pour aller à la pêche....
Zone inondable, 1150mètres carrés, valeur approximative : 2000 euros ;
Problème, ç risque d'entraîner des frais... mais combien ? Sur quelle base de calcul ?
Et devrai je leur donner à eux deux ou à un seul..?
Merci de vos réponses .
2 réponses
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Bonjour,
Vente ou donation, dans les 2 cas il y aura des frais.
Mais vu le montant cela n'ira pas chiffrer bien loin.
En cas de vente, et si le terrain est en zone agricole, il se pourrait que le notaire avise la Safer pour qu'elle puisse exercer ou non son droit de préemption. -
Merci ginto5...
Je n'avais pas songé à la SAFER mais c'est vrai c'est un risque , en ce cas elle pourrait s'imposer et le terrain lui serait donné !?
La législation juridique et financière évolue en permanence...