Problème déclaration trimestrielle CAF en ligne
ametsub
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Modifié le 3 oct. 2018 à 17:18
yo - 22 juil. 2017 à 11:52
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zakari59
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vendredi 1 novembre 2013
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4 novembre 2013
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4 nov. 2013 à 15:53
4 nov. 2013 à 15:53
Bonjour,
Finalement j'ai préférais me déplacer ce jour lundi 04/11/2013 à la CAF du NORD.
J'ai été reçu par une conseillère CAF et lui ai expliquer le problème, qui s'est avéré ne pas en être un finalement.
En effet elle m'a expliqué que pour les travailleurs non salariés, le calcul des éventuelles prestations était basé sur l'évaluation du conseil générale au vu des chiffres d'affaires communiquer par nous même tous les trimestres.
Donc pour les travailleurs non salariés lors de la déclarations trimestrielle RSA en ligne ou sur papier, il faut cocher aucun revenus ( et éventuellement marqué les épargnes s'il y'en a), si vous ne toucher rien d'autres que vos revenus non salarié. Elle reste obligatoire il faut donc toujours la faire.
Ainsi aucune sommes ne sera rajouter pour le calcul et il ne tiendrons compte que de l'évaluation du conseil général. Et la conseillère ma affirmer avec certitude que cela ne revenait en aucun cas à faire une fausse déclaration (les cases non salariés ne seront plus à remplir désormais, c'est pour cela qu'elles sont grisées). Le plus important c'est les chiffres d'affaires communiquer pour le conseil général tous les 3 mois sur les papiers de renouvellement RSA Activité.
Voila j'espère que ça permettra aux personnes dans le même cas, d'y voir plus claire.
Bonne journée.
Finalement j'ai préférais me déplacer ce jour lundi 04/11/2013 à la CAF du NORD.
J'ai été reçu par une conseillère CAF et lui ai expliquer le problème, qui s'est avéré ne pas en être un finalement.
En effet elle m'a expliqué que pour les travailleurs non salariés, le calcul des éventuelles prestations était basé sur l'évaluation du conseil générale au vu des chiffres d'affaires communiquer par nous même tous les trimestres.
Donc pour les travailleurs non salariés lors de la déclarations trimestrielle RSA en ligne ou sur papier, il faut cocher aucun revenus ( et éventuellement marqué les épargnes s'il y'en a), si vous ne toucher rien d'autres que vos revenus non salarié. Elle reste obligatoire il faut donc toujours la faire.
Ainsi aucune sommes ne sera rajouter pour le calcul et il ne tiendrons compte que de l'évaluation du conseil général. Et la conseillère ma affirmer avec certitude que cela ne revenait en aucun cas à faire une fausse déclaration (les cases non salariés ne seront plus à remplir désormais, c'est pour cela qu'elles sont grisées). Le plus important c'est les chiffres d'affaires communiquer pour le conseil général tous les 3 mois sur les papiers de renouvellement RSA Activité.
Voila j'espère que ça permettra aux personnes dans le même cas, d'y voir plus claire.
Bonne journée.
Modifié par sandri le 4/11/2013 à 20:42
c'est effectivement très particulier cette fois de remplir le formulaire.
J' avais exactement le même doute que le votre avant de trouver votre témoignage, ici il y a trois jours.
Merci
S.
29 juin 2014 à 22:11