Question toute simple.....travail interet general inscrit sur ca
Résolu
COCO6
Messages postés
252
Statut
Membre
-
COCO6 Messages postés 252 Statut Membre -
COCO6 Messages postés 252 Statut Membre -
Bonjour,
J'ai un amis qui lors d'une altercation a fait mal au doigt se l'autre personne qui a eu 4jours d'ITT et en plus il réclamait 500€ pour le fait de ne pas pu étre allé travailler pendant 4 jours,
Il y a eu une médiation qui s'est mal passé donc résultat Tribunal de Police.
Donc directement ce famaux tribunal rendez vous 14h mais passé a 17h15.
Donc il s'en ew srti avec 30heures de T.I.G à la fin de l'audiance. La personne qui reclamait les 500€ n'était pas présente. Donc sorti du Tribunal avec deux questions....
Les TIG sont inscrit dans le casier judiciaire? Ou est ce que ça fait lieu de casier judiciaire.
Et aussi les Jurés n'ont pas parler des dommâge et intérêt que l'autre personne voulait par rapport à ces 4 jours d'ITT. Une personne que j'ai croisé à la sorie du tribunal m'as dit "non juste les 30 heures à faire et c'est tout tu ne payes rien du tout a part les 90 euroq pour les frais de justice.
Est ce que c'est vrai?
Merci de m'avoir lu et de me répondre tout simplement merci!!
J'ai un amis qui lors d'une altercation a fait mal au doigt se l'autre personne qui a eu 4jours d'ITT et en plus il réclamait 500€ pour le fait de ne pas pu étre allé travailler pendant 4 jours,
Il y a eu une médiation qui s'est mal passé donc résultat Tribunal de Police.
Donc directement ce famaux tribunal rendez vous 14h mais passé a 17h15.
Donc il s'en ew srti avec 30heures de T.I.G à la fin de l'audiance. La personne qui reclamait les 500€ n'était pas présente. Donc sorti du Tribunal avec deux questions....
Les TIG sont inscrit dans le casier judiciaire? Ou est ce que ça fait lieu de casier judiciaire.
Et aussi les Jurés n'ont pas parler des dommâge et intérêt que l'autre personne voulait par rapport à ces 4 jours d'ITT. Une personne que j'ai croisé à la sorie du tribunal m'as dit "non juste les 30 heures à faire et c'est tout tu ne payes rien du tout a part les 90 euroq pour les frais de justice.
Est ce que c'est vrai?
Merci de m'avoir lu et de me répondre tout simplement merci!!
A voir également:
- Question toute simple.....travail interet general inscrit sur ca
- Contrat de location simple pdf - Guide
- Adoption simple avantages et inconvénients - Accueil - Législation
- Lettre de procuration simple pdf - Accueil - Modèles de lettres vie pratique
- Exemple promesse d'embauche simple - Guide
- Permission d'absence au travail - Guide