Succession
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shoies
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un étang vient d'être vendu
quelle est la part qui nous reviens sachant qu'il y a 4 enfants,que notre maman est décédé depuis pas mal d'années et que notre père à 90ans
cordialement
quelle est la part qui nous reviens sachant qu'il y a 4 enfants,que notre maman est décédé depuis pas mal d'années et que notre père à 90ans
cordialement
A voir également:
- Succession
- Droit de succession - Guide
- Droits de succession - Guide
- Tarif procuration notaire succession - Guide
- Déblocage des fonds succession banque - Guide
1 réponse
Bonjour,
Il faut savoir de quels droits dispose votre papa :
- l'usufruit sur la totalité ?
- la pleine propriété sur la moitié et l'usufruit sur l'autre moitié ?
- la pleine propriété sur la moitié + 1/4 et l'usufruit sur 3/4 ?
- la plein propriété sur la moitié + 1/4 ?
Sachant que l'usufruit vaut 20% de la valeur à 90 ans, il suffit ensuite de savoir faire des opérations.
Cdlt
Il faut savoir de quels droits dispose votre papa :
- l'usufruit sur la totalité ?
- la pleine propriété sur la moitié et l'usufruit sur l'autre moitié ?
- la pleine propriété sur la moitié + 1/4 et l'usufruit sur 3/4 ?
- la plein propriété sur la moitié + 1/4 ?
Sachant que l'usufruit vaut 20% de la valeur à 90 ans, il suffit ensuite de savoir faire des opérations.
Cdlt
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