Aide carte grise / CT
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sergiocarole
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gerber1 Messages postés 15889 Date d'inscription mardi 11 novembre 2008 Statut Modérateur Dernière intervention 28 août 2021 - 16 sept. 2013 à 17:33
gerber1 Messages postés 15889 Date d'inscription mardi 11 novembre 2008 Statut Modérateur Dernière intervention 28 août 2021 - 16 sept. 2013 à 17:33
bonjour,
voila j'ai fait l'acquisition d'une voiture de collection, j'ai fait ma carte grise sans problème mais je viens de m'apercevoir que le n° d'immatriculation sur le CT est différent de celui de ma carte grise ainsi que la date d'échéance du CT 2015 / 2018.
Le Ct à été fait par l'ancien proprio le 4 avril 2013 il a fait la carte grise le 10 avril avec un nouveau n° d'immatriculation et un passage en collection. Donc les papiers du CT ne corespondent plus à la nouvelle immatriculation et la date du CT non plus "04/2005 CT 04/2018 CG"
Sur l'acienne carte grise du proprio il n'y pas l'acienne immatriculation la mienne non plus par contre sur les papiers du CT le n° de chassis et le type coresponde bien à mon vhc.
Que pensez vous ?
Merci de votre aide
voila j'ai fait l'acquisition d'une voiture de collection, j'ai fait ma carte grise sans problème mais je viens de m'apercevoir que le n° d'immatriculation sur le CT est différent de celui de ma carte grise ainsi que la date d'échéance du CT 2015 / 2018.
Le Ct à été fait par l'ancien proprio le 4 avril 2013 il a fait la carte grise le 10 avril avec un nouveau n° d'immatriculation et un passage en collection. Donc les papiers du CT ne corespondent plus à la nouvelle immatriculation et la date du CT non plus "04/2005 CT 04/2018 CG"
Sur l'acienne carte grise du proprio il n'y pas l'acienne immatriculation la mienne non plus par contre sur les papiers du CT le n° de chassis et le type coresponde bien à mon vhc.
Que pensez vous ?
Merci de votre aide
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gerber1
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16 sept. 2013 à 09:23
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Bonjour
C'est normal tout celà,le C.T. est valable 5 ans .:https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F328
C'est normal tout celà,le C.T. est valable 5 ans .:https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F328
sergiocarole
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16 septembre 2013
16 sept. 2013 à 10:10
16 sept. 2013 à 10:10
Bonjour,
Merci mais le problème n'est pas dans les 5 ans "je sais que en vhc de collection le ct passe de 2 à 5 ans" le problème est que le Ct et vignette ne corespond pas à ma carte grise "n° d'immat et date" et que sur la carte grise il n'apparait pas l'ancienne immatriculation
Merci mais le problème n'est pas dans les 5 ans "je sais que en vhc de collection le ct passe de 2 à 5 ans" le problème est que le Ct et vignette ne corespond pas à ma carte grise "n° d'immat et date" et que sur la carte grise il n'apparait pas l'ancienne immatriculation
sergiocarole
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16 septembre 2013
16 sept. 2013 à 10:53
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RE.
J'ai eu le centre du CT, en faite comme la voiture venait de l'étranger pour avoir une CG il fallait un raport de CT et donc le vhc avait un n° WW. Selon le contrôleur pour les vhc de collection il n'y a pas besoin d'avoir sur le pare brise de vignette, sur la carte grise il est bien indiqué visite avant le .. et la mention vhc de collection. C'est la date sur la CG qui est valable...
Merci
J'ai eu le centre du CT, en faite comme la voiture venait de l'étranger pour avoir une CG il fallait un raport de CT et donc le vhc avait un n° WW. Selon le contrôleur pour les vhc de collection il n'y a pas besoin d'avoir sur le pare brise de vignette, sur la carte grise il est bien indiqué visite avant le .. et la mention vhc de collection. C'est la date sur la CG qui est valable...
Merci
gerber1
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Modifié par gerber1 le 16/09/2013 à 17:35
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Re
Pourquoi ne pas m'avoir cru ......https://droit-finances.commentcamarche.com/forum/affich-6204749-aide-carte-grise-ct#1
Pourquoi ne pas m'avoir cru ......https://droit-finances.commentcamarche.com/forum/affich-6204749-aide-carte-grise-ct#1