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Récupérer le RSA

pacoloper25 Messages postés 1 Date d'inscription mardi 20 août 2013 Statut Membre Dernière intervention 20 août 2013 - Modifié par Foncrest le 20/08/2013 à 18:58
sarah2012 Messages postés 5870 Date d'inscription vendredi 3 février 2012 Statut Contributeur Dernière intervention 21 octobre 2018 - 24 août 2013 à 08:27
bonsoir j ai decrare mon conjoint et il mon coupe mon ras ils disent k la carte de sejour illimitte italien de mon cconjoint n ai pas valable a la caf d ici pour il travail avec tt ces papiers d italie il a beau parle il ne veut pas alors svp donne moi de reponse merc

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Ysabe_l Messages postés 12583 Date d'inscription vendredi 12 avril 2013 Statut Contributeur Dernière intervention 22 novembre 2024 8 633
20 août 2013 à 18:59
Bonjour,

Tout ça n'est pas très clair.

Votre conjoint travaille-t-il en France ? Si oui le RSA a peut-être été coupé parce que son salaire vous fait dépasser le seuil.

Si non je n'ai pas compris, sa carte de séjour lui donne-t-elle le droit de travailler en France ?
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Réponse 2 / 2
sarah2012 Messages postés 5870 Date d'inscription vendredi 3 février 2012 Statut Contributeur Dernière intervention 21 octobre 2018 2 341
24 août 2013 à 08:27
Bonjour,

Le titre de séjour italien ne permet effectivement pas à votre époux de prétendre au rsa.

Cordialement
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