Mauvaise implantation
camcam40
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gerber1 Messages postés 15867 Date d'inscription mardi 11 novembre 2008 Statut Modérateur Dernière intervention 28 août 2021 - 19 juil. 2013 à 12:32
gerber1 Messages postés 15867 Date d'inscription mardi 11 novembre 2008 Statut Modérateur Dernière intervention 28 août 2021 - 19 juil. 2013 à 12:32
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gerber1
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Modifié par gerber1 le 19/07/2013 à 12:13
Modifié par gerber1 le 19/07/2013 à 12:13
Bonjour
MOB (via un CCMI) ???????????
Les intervenants bénévoles de ce forum,ne sont pas tous des adeptes de "" Champollion ""
N'arrête jamais de sourire,même si tu es triste,parce que tu ne sais pas qui pourrait tomber amoureux de ton sourire.
MOB (via un CCMI) ???????????
Les intervenants bénévoles de ce forum,ne sont pas tous des adeptes de "" Champollion ""
N'arrête jamais de sourire,même si tu es triste,parce que tu ne sais pas qui pourrait tomber amoureux de ton sourire.
camcam40
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19 juil. 2013 à 12:15
19 juil. 2013 à 12:15
Bonjour GERBER1
MOB : Maison Ossature Bois
CCMI : Contrat de Construction de Maison Individuelle
Malheureusement, je ne pense pas avoir saisi la référence avec Champollion...
MOB : Maison Ossature Bois
CCMI : Contrat de Construction de Maison Individuelle
Malheureusement, je ne pense pas avoir saisi la référence avec Champollion...
GERDAN
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19 juil. 2013 à 12:21
19 juil. 2013 à 12:21
Bonjour,
Vous pouvez tjs réclamer un dédommagement, mais encore faut-il argumenter que vous subissez un préjudice pour donner du poids a votre demande.
Vous pouvez tjs réclamer un dédommagement, mais encore faut-il argumenter que vous subissez un préjudice pour donner du poids a votre demande.
Josh Randall
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19 juil. 2013 à 12:26
19 juil. 2013 à 12:26
Bonjour
je ne pense pas avoir saisi la référence avec Champollion...
Champollion, si ma mémoire est bonne, est celui qui a déchiffré les hyéroglyphes.
Je respecte le règlement de mon lotissement et le POS de ma commune.
Il me semble de bon ton de leur réclamer un dédommagement pour le préjudice subi.
Il est bien de respecter la réglementation mais où est le préjudice au regard des règles du lotissemnt et du POS de la commune (à part la mauvaise implantation de la maison) ?
Est-ce que cette erreur entre ans le champ de l'irrégularité ? Ou est-ce un préjudice moral ?
je ne pense pas avoir saisi la référence avec Champollion...
Champollion, si ma mémoire est bonne, est celui qui a déchiffré les hyéroglyphes.
Je respecte le règlement de mon lotissement et le POS de ma commune.
Il me semble de bon ton de leur réclamer un dédommagement pour le préjudice subi.
Il est bien de respecter la réglementation mais où est le préjudice au regard des règles du lotissemnt et du POS de la commune (à part la mauvaise implantation de la maison) ?
Est-ce que cette erreur entre ans le champ de l'irrégularité ? Ou est-ce un préjudice moral ?
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gerber1
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19 juil. 2013 à 12:27
19 juil. 2013 à 12:27
Merci de vos précisions
Pour CCMI ( oui )
Mais pour .:MOB .
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Mais pour .:MOB .
gerber1
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19 juil. 2013 à 12:32
19 juil. 2013 à 12:32
Re
Pour compléter les réponses de "" GERDAN et Josh ""Il ne faut pas trop chercher la petite bete,car si votre ** maison en bois est mal implantée,**la commune peut vous la faire démolir ( bicause )non respect du permis de construire .
Pour compléter les réponses de "" GERDAN et Josh ""Il ne faut pas trop chercher la petite bete,car si votre ** maison en bois est mal implantée,**la commune peut vous la faire démolir ( bicause )non respect du permis de construire .