Voisinage

mi70mi Messages postés 3 Date d'inscription jeudi 13 juin 2013 Statut Membre Dernière intervention 13 juin 2013 - 13 juin 2013 à 18:42
 schubert - 15 juin 2013 à 07:02
bonjour. je voudrais savoir comment faire suite à un probléme de nuisance sonore du à un voisin qui construit sa maison face à la notre cette personne se permet tout les dimanches de faire du tractopelle alors qu'il existe un arrêter municipale .les gendarmes ne veulent rien faire .le maire refuse de me donnait rendez-vous.quel droit puis-je avoir afin de faire cesser ses nuisances devenus insupportables.on m'a conseiller de porter plainte mais visiblement les gendarmes ne font rien.merci de me conseiller.

6 réponses

mi70mi Messages postés 3 Date d'inscription jeudi 13 juin 2013 Statut Membre Dernière intervention 13 juin 2013
13 juin 2013 à 19:09
merci de cette reponse .mais si je comprend bien je dois le supporter,mais pouvez-vous vous imaginer cette tolérances dans mes oreilles quant est t'il pour vous de mon etat de santé.on s'en fiche.merci quant-même.
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nemrod18 Messages postés 25533 Date d'inscription vendredi 18 avril 2008 Statut Membre Dernière intervention 3 janvier 2022 4 743
13 juin 2013 à 19:19
Vous vous méprenez sur ma réponse, je ne me fiche pas de votre état de santé, mais si vous l'empêchez de travailler le dimanche, ce sera autant de jours supplémentaires. Vous préférez subir une quinzaine ou vingtaine de jours supplémentaires ? voire plus..

C'est un choix à faire et vous êtes la seule à pouvoir prendre cette décision.
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mi70mi Messages postés 3 Date d'inscription jeudi 13 juin 2013 Statut Membre Dernière intervention 13 juin 2013
13 juin 2013 à 19:35
merci quant-même mais si je demander un conseil c'est que cela dure depuis bien trop longtempt déja .j'oublier de preciser qu'il avait commencer l'année derniere au mois d'août .mais t'en pis pour moi si personne ne peut m'aider.merci de vos réponse.
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CBeranger Messages postés 375 Date d'inscription mercredi 12 juin 2013 Statut Membre Dernière intervention 19 août 2018 42
14 juin 2013 à 13:42
Bonjour

Avez-vous mesuré le niveau de décibels?
En vertu de quels articles de loi avez-vous essayé de porter plainte?
Les articles applicables sont l'art R1337-6 et suivants du Code de la Santé Publique.
Si les gendarmes refusent de prendre votre plainte vous pouvez écrire directement au procureur de la république.
Vous pouvez également avertir les gendarmes que si ils refusent de prendre votre plainte vous vous adresserez directement au procureur.
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Pour le moment vous supportez le bruit le dimanche, mais imaginez l'ambiance lorsque ces voisins vont habiter leur maison. Ils sauront que vous avez porté plainte contre eux et les relations risquent d'être mauvaises POUR TOUS LES JOURS.
Un peu de patience et de sollicitude feront mieux que colère et relation pourie.
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nemrod18 Messages postés 25533 Date d'inscription vendredi 18 avril 2008 Statut Membre Dernière intervention 3 janvier 2022 4 743
13 juin 2013 à 18:56
Bonjour,

Il faut de la tolérance, il n'a peut être pas le choix des jours s'il bosse.. et puis si vous l'empêcher de travailler ces jours là, le chantier va durer plus longtemps.
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