Dommages et intérets ?
jeniee
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sophiag Messages postés 40673 Date d'inscription Statut Contributeur Dernière intervention -
sophiag Messages postés 40673 Date d'inscription Statut Contributeur Dernière intervention -
bonjour
je suis désemparée,car après plus de deux ans de procédure judiciaire pour la recherche en paternité,sachant que le papa était consentant pour la venue du bébé ,à la naissance ,il decide de ne pas reconnaître l enfant ,alors j ai entamé une procédure , j ai du changé trois avocats de suite car je me sentais incomprise malgré toutes les preuves que je fournissais .Monsieur ,ayant pris un bon avocat ;je me retrouve avec 200 euros de pension alimentaire et Monsieur a refusé la garde ;de plus le juge n a pas statué ;s il devait payer à partir de la venue au monde ,et non plus sur les dommages et intérêts,c est un Monsieur qui veut ruiner ma vie et j ai l impression que la justice est un monde en l'envers car du début jusqu'à la fin Monsieur n a fait que mentir,
j aimerais savoir ce que je dois faire;si je peux faire appel ?
PS :Monsieur veux détruire ma vie tout simplement je suis bien plus jeune que lui et pour lui c est insupportable
je vous remercie d'avance et j attends vos réponses
je suis désemparée,car après plus de deux ans de procédure judiciaire pour la recherche en paternité,sachant que le papa était consentant pour la venue du bébé ,à la naissance ,il decide de ne pas reconnaître l enfant ,alors j ai entamé une procédure , j ai du changé trois avocats de suite car je me sentais incomprise malgré toutes les preuves que je fournissais .Monsieur ,ayant pris un bon avocat ;je me retrouve avec 200 euros de pension alimentaire et Monsieur a refusé la garde ;de plus le juge n a pas statué ;s il devait payer à partir de la venue au monde ,et non plus sur les dommages et intérêts,c est un Monsieur qui veut ruiner ma vie et j ai l impression que la justice est un monde en l'envers car du début jusqu'à la fin Monsieur n a fait que mentir,
j aimerais savoir ce que je dois faire;si je peux faire appel ?
PS :Monsieur veux détruire ma vie tout simplement je suis bien plus jeune que lui et pour lui c est insupportable
je vous remercie d'avance et j attends vos réponses
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3 réponses
oui,tests ADN disent bel et bien qu il est le père biologique;et il l a toujours su ;car il m a dit que c était pour me faire simplement souffrir que c était sa vrai nature mais cela comment pourrais je l expliquer à un juge?
Que souhaitez vous expliquer au juge ? Je suis désolée, mais je n'ai pas comprise le sens de votre question ?
Le jugement le reconnait comme pere biologique, le condamne à payer une pension et il a refusé son droit de visite et hébergement, donc, que souhaitez vous par rapport à ces faits la si ils sont bien résumé ?
Le jugement le reconnait comme pere biologique, le condamne à payer une pension et il a refusé son droit de visite et hébergement, donc, que souhaitez vous par rapport à ces faits la si ils sont bien résumé ?
le jugement l a reconnu comme père biologique et condamné a payé 200euros que je trouve insignifiant vu qu il refuse les droit de visite et l hébergement ,tout cela pour m empêcher de travailler car j ai un diplôme en hôtellerie et avoir du temps libre ;le problème est le suivant :nous habitons dans une petite commune ou il est originaire et travaille dans l administration donc il connaît beaucoup de personnes prêtes à lui venir en aide
il gagne 1400EUROS,le probleme est qu il ne veut pas la garde de l enfant ,une assistance maternelle coute cher et moi etant serveuse en restauration ce sera difficile pour moi de travailler c est pour cela que depuis je suis au RSA et j ai aucune famille pour m aider et tout cela il le sait;il m a fait garder l enfant pour gener mon évolution ;c était prémedité;plus de 2ans de galère et souffrance ;car c est au 6mois de grossesse qu il a commencé à montrer son vrai visage
Bonjour
Vous dites qu'il a dit au JAF qu'il ne souhaitait pas avoir un droit de visite et hébergement et que par conséquence, dans votre jugement, aucun droit de visite et hébergement n'est accordée ?
Sinon, pour la pension, visiblement, le JAF l'a déja sanctionné par les 200 euro pour un nourrisson car il gagne 1400 euro, vous avez au dessus du barème qui nous sert pour avoir une idée approximative (10 pour cent des revenus imposables) .
Vous pourrez dans quelques mois (quand il grandira ) demandez la révision de la pension à n'importe quel moment (vos frais augmentent, ect ect )
L'appel vous coûtera chère et n'est pas forcement justifier (c'est mon avis , voyez aussi la maison de la justice pour avoir un avis d'un juriste si vous le souhaitez, c'est gratuit)
Vous dites qu'il a dit au JAF qu'il ne souhaitait pas avoir un droit de visite et hébergement et que par conséquence, dans votre jugement, aucun droit de visite et hébergement n'est accordée ?
Sinon, pour la pension, visiblement, le JAF l'a déja sanctionné par les 200 euro pour un nourrisson car il gagne 1400 euro, vous avez au dessus du barème qui nous sert pour avoir une idée approximative (10 pour cent des revenus imposables) .
Vous pourrez dans quelques mois (quand il grandira ) demandez la révision de la pension à n'importe quel moment (vos frais augmentent, ect ect )
L'appel vous coûtera chère et n'est pas forcement justifier (c'est mon avis , voyez aussi la maison de la justice pour avoir un avis d'un juriste si vous le souhaitez, c'est gratuit)
En plus ,je suis au RSA, et je n ai plus mes parents; donc je me sens vunerable vis à vis de cette trahison ( je ne peux tout expliquer il faudrait plusieurs pages)
merci d 'avance
merci d 'avance
Au niveau de votre état psychique, il va falloir vous faire aider , car je comprend votre souffrance, votre fragilité et votre sentiment de trahison, mais il va falloir passer à autre chose car vous allez vous faire du mal pour rien , votre bébé est la et vous devez être sereine pour avancer.
Chercher à lui faire payer n'est pas la solution, vous mettez de l'énergie sur un but qui ne mènera à RIEN.
Laissez le ((((destin))))) oeuvrer pour les comptes et occupez vous de vous re construire et surtout de votre enfant car que risquez vous à continuer à vous mettre dans un état dépressive ?
Le retrait de votre enfant pour un placement si vous n'y arrivez plus !!!!!! C'est ce que vous souhaitez ?
Allez chercher les solutions constructives et rayez cet individu de votre vie, vous etes jeune, un jeune homme viendra un jour sur votre chemin, donc, soyez dans cet optique et construisez votre avenir (travail, stabilité, famille )
Lui, oubliez le....
Chercher à lui faire payer n'est pas la solution, vous mettez de l'énergie sur un but qui ne mènera à RIEN.
Laissez le ((((destin))))) oeuvrer pour les comptes et occupez vous de vous re construire et surtout de votre enfant car que risquez vous à continuer à vous mettre dans un état dépressive ?
Le retrait de votre enfant pour un placement si vous n'y arrivez plus !!!!!! C'est ce que vous souhaitez ?
Allez chercher les solutions constructives et rayez cet individu de votre vie, vous etes jeune, un jeune homme viendra un jour sur votre chemin, donc, soyez dans cet optique et construisez votre avenir (travail, stabilité, famille )
Lui, oubliez le....
je vous remercie du conseil ;mais ,je ne cherche pas à me venger;je recherche la justice,je suis étrangère en situation régulière;j ai vécu 2 ans en concubinage avec ce monsieur,lorsque je suis tombé enceinte;j avais aucune aide de l état ,au début je voulais pas d enfant;il m a convaincu de le garder et qu il serait toujours là pour m aider à le garder;il a émis des chèques pour les frais pendant toutes la durée de la grossesse(preuves que je suis allées chercher au trésor public);au 6mois il a commencé à changer ;j ai pris du recul et je ne voulais plus avoir d'enfant et tout arrêter avec lui ; alors il est revenu en s'excusant et plus charmant jusqu' au huitième mois;et il est redevenu comme avant ;alors j ai rompu ;et j avais un ami sincère qui voulait reconnaître l enfant à sa naissance ;Monsieur a refusé en disant qu il avait garder toutes les factures et qu il me poursuivra en justice. Depuis le moment ou j 'ai rompu ;IL me pourrit la vie aider par son entourage ,je suis incapable de partir car je suis au RSA et j ai fait des demandes HLM ou il faut attendre 2ANS.La seule chose que j ai envie c 'est de l 'oublier,mais il fait tout pour que cela n arrive pas;c est pour cela que j aimerai savoir si je peux demander les dommages et intérêts et partir d ici pour recommencer une nouvelle vie
La législation juridique et financière évolue en permanence...