hoirie et dedomagement

Question

le frere et la soeur de ma mere ont recu ya 30ans chacun 1000m carres  en hoirie estimer a 60000francs constructible la soeur rien elle et morte ya 10ans rejeter de touts et dans le besoin moi et ma soeur ont a pris la succession de ma mere decede purement et simplement en partage de deuxsvilla avec terrain le pere de ma mere et mort en 93 il reste ma grandmere  les hoirie se rembourse a la valeur actuelle 3000eurom2 donc diviser en deuxsmoi et ma soeur 150000e ou bien ont a droit a rien aucun sous ont faitplusparti de la famille ont compte pas comme il disent depuis 30ans est ce que il peuvent dedomager les hoirie au prixs de l epoque pour le prixs d un plat de lentilles comme illes le disent la loi et tellement abysalles qu ont ne saitplusquoi faire merci pour une reponse

Toto · Answer

Bonjour,

Votre explication est plutot confuse, si vous mettiez des points et des virgules où il faut on comprendrait déjà beaucoup mieux.

Dans tous les cas, légalement on ne peut pas deshériter votre mère ou ses représentants (votre soeur et vous).

Sur la succession de son père elle a droit à 1/4 minimum (que vous devrez partager avec votre soeur), et après le décès de votre grand-mère la meme chose sur ses biens à elle. Cependant :

- la succession de votre grand-père pourrait et devrait etre réglée depuis son décès, mais votre grand-mère a probablement l'usufruit des biens, donc il faudra sans doute attendre son décès pour obtenir réellement quelque chose ; le problème étant que si aucun inventaire n'a été fait, les biens de votre grand-père ont pu etre dilapidés depuis tant de temps.

- les donations effectuées à vos oncles/tantes doivent etre rapportées fictivement à la succession, pour moitié à celle de votre grand-père et pour moitié à celle de votre grand-mère s'il s'agissait de biens détenus en communauté ; et normalement elles doivent etre évaluées à leur valeur à la date du décès, voire à celle du partage lorsque celui-ci a lieu longtemps après ; belle bataille en perspective, il va certainement falloir vous battre pour imposer vos droits.

Voyez un notaire avec l'acte de décès de votre grand-père, ils pourra mieux vous conseiller.

Cdlt

emboukaneur · Answer

mon notaire a dit au deces de ma grandmere je demande a accepter sous benefice d inventaire plus reduction pour etre sur qu ils me remboursent puisquent entre temps en99 et 2004 ma grandmere ma donner un studio vide les quatre mur entre vif et en preciput hors part avec dispense de rapport dans sa succession 15000fr que jais refait avec les sou de ma mere d un terrain vendu sur la communaute puisque ma grandmere a l universalite la totale jais aussi 500metre carre donation idem que la precedente mais sait pas marquer entre vifs sait deuxs biens font partie des bien que ma grandmere a recuperer a sa mere en 86 il faut savoir que ma grandmere et marie depuis 1940

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