Copropriété

carlotta13 Messages postés 1 Date d'inscription mardi 21 mai 2013 Statut Membre Dernière intervention 21 mai 2013 - 21 mai 2013 à 19:57
Rochat1 Messages postés 12859 Date d'inscription jeudi 3 mars 2011 Statut Membre Dernière intervention 23 avril 2024 - 21 mai 2013 à 20:27
Bonjour, je vous expose mon problème,
je suis locataire d'une maison indépendant, mais dans une résidence, ou les autres propriétaires ou locataire sont dans un immeuble, nous partageons donc une cour, avec beaucoup d'espace, devant ma maison, j'ai une petite terrasse (table chaises) j'ai fait un barbecue (electrique) et une malheureuse partie de pétanque. Quelques jour plus tard je reçois un courrier du syndic me disant que les jeux de ballons et pétanque sont interdits ainsi que les barbecue.
Je n'ai jamais signé ni même vu le règlement de copropriété étant donné que je loue à un propriétaire particulier.
Je sais que je n'ai pas importuné mes voisins, ma terrasse étant éloignée de leurs habitations, et ayant un immense tilleul devant qui ne rend que très peut visible ma terrasse.
Que puis je faire? puis avoir des poursuites judiciaire si j'ai l'audace de refaire une petite partie de boule voir un barbecue cet été?
merci!

1 réponse

Rochat1 Messages postés 12859 Date d'inscription jeudi 3 mars 2011 Statut Membre Dernière intervention 23 avril 2024 5 937
21 mai 2013 à 20:27
Bonsoir,

j'ai une petite terrasse (table chaises

Si cette terrasse est répertoriée sur votre bail, je ne vois pas comment l'on pourrait vous interdire de prendre vos repas.


ma terrasse étant éloignée de leurs habitations, et ayant un immense tilleul devant qui ne rend que très peut visible ma terrasse.

Concernant le barbecue. Si, comme vous l'expliquez, cet emplacement est peu visible, pourquoi vous l'interdire ? Mais il serait bon que vous ayez un règlement de copropriété à votre disposition. Le bailleur devrait vous en procurer un. A partir de ce document vous pourriez connaître les dispositions prises par la copro.

puis avoir des poursuites judiciaire si j'ai l'audace de refaire une petite partie de boule voir un barbecue cet été?

Si le règlemnt l'interdit, vous pourriez connaître quelques problèmes, c'est certain.

Cdlt.
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