Nuisance Sonore

erde78 Messages postés 5 Date d'inscription jeudi 9 mai 2013 Statut Membre Dernière intervention 9 mai 2013 - 9 mai 2013 à 13:47
feloxe Messages postés 26491 Date d'inscription jeudi 25 février 2010 Statut Contributeur Dernière intervention 11 novembre 2024 - 10 mai 2013 à 08:57
J'habite dans une residence en face d'une maison de retraite et je suis(avec d'autres residents)gene par leur container a poubelle qui se trouvent sous nos fenetres et qui font du bruit a cause des couvercles qui claquent a longueur de journee alors qu'ils ont un local qui se trouvent a 150m
Quels sont nos recours pour que cesse cette nuisance sonore
Merci

5 réponses

BmV Messages postés 91323 Date d'inscription samedi 24 août 2002 Statut Modérateur Dernière intervention 11 novembre 2024 18 477
9 mai 2013 à 16:14
S'ils sont situés sur leur propriété, il n'y a aucune prescription qui impose un positionnement particulier pour de tels containers, sauf à faire prouver par des experts indépendants une nuisance objective soit sonore soit du domaine de la salubrité publique.


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erde78 Messages postés 5 Date d'inscription jeudi 9 mai 2013 Statut Membre Dernière intervention 9 mai 2013
Modifié par erde78 le 9/05/2013 à 17:32
je vous remercie pour votre reponse mais je ne sais pas si vous avez raison car ces containers sont a l'air libre et qu'ils ont un local expres qui est vide.Par ailleurs je me suis renseigne aupres d'agent immobilier qui m'ont dit qu'il n'avait pas le droit de laisser leur container comme ca et je sais qu'il existe une loi qui dit que dans des habitations collectives les containers doivent etres ranges dans des endroits appropries
Et si on faisait une petition?
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feloxe Messages postés 26491 Date d'inscription jeudi 25 février 2010 Statut Contributeur Dernière intervention 11 novembre 2024 9 945
9 mai 2013 à 18:51
Si la maison de retraite est aux normes ils doivent avoir un local poubelle réfrigéré pour éviter les odeurs.
Prenez contact avec le directeur pour lui exposer le problème mais si le local poubelle est mal placé c'est la commission de sécurité qui décide de l'emplacement des contenaires
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erde78 Messages postés 5 Date d'inscription jeudi 9 mai 2013 Statut Membre Dernière intervention 9 mai 2013
9 mai 2013 à 19:05
merci
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erde78 Messages postés 5 Date d'inscription jeudi 9 mai 2013 Statut Membre Dernière intervention 9 mai 2013
9 mai 2013 à 19:06
merci a vous 2
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les containers ne doivent pas rester toute la journée sur la voie publique .Il faut donc qu'ils soient sur un terrain leur appartenant .voyez avec le directeur de la maison de retraite ,puis la mairie .
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BmV Messages postés 91323 Date d'inscription samedi 24 août 2002 Statut Modérateur Dernière intervention 11 novembre 2024 18 477
9 mai 2013 à 20:00
"ranges dans des endroits appropries"  ne veut pas dire forcément dans un local fermé et insonorisé. 


"un local poubelle réfrigéré" : un texte de référence, peut-être ?

"Et si on faisait une petition?" : une pétition n'a aucune valeur juridique.


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feloxe Messages postés 26491 Date d'inscription jeudi 25 février 2010 Statut Contributeur Dernière intervention 11 novembre 2024 9 945
9 mai 2013 à 20:57
Bmv je n'ai pas les textes en têtes concernant les locaux de restauration mais les normes actuelles imposent un local réfrigéré pour les poubelles des restaurations collectives.

Il faudra que je recherche les textes lundi au boulot.
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erde78 Messages postés 5 Date d'inscription jeudi 9 mai 2013 Statut Membre Dernière intervention 9 mai 2013
9 mai 2013 à 21:34
Oui merci car cela fait 2 fois que j'ai le directeur au telephone alors pendant 1 semaine cela ce calme puis ca recommence
je sais qu'ils sont dans l'illegalite et j'ai peur de peter un plomb car cela est tres epuisant nerveusement (PAS BEAUCOUP DE SOMMEIL) comme aujourd'hui.
Merci pour vos renseignements
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feloxe Messages postés 26491 Date d'inscription jeudi 25 février 2010 Statut Contributeur Dernière intervention 11 novembre 2024 9 945
10 mai 2013 à 08:57
Quand l'été sera la vous aurez en plus avec la chaleur la bonne odeur des couches sales des résidents qui y sont mis.
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