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Petit chien en copropriété

lylooo78 Messages postés 1 Date d'inscription dimanche 5 mai 2013 Statut Membre Dernière intervention 5 mai 2013 - 5 mai 2013 à 21:23
 lylooo78 - 8 mai 2013 à 08:05
salut
j'ai un petit chihuahua et son plaisir est de sortir sans laisse dans ma copropriété.Ce qui a suscité des affiches sur chaque porte de bâtiment (i interdiction....etc).
Je ramasse les crottes de mon chien et elle n'aboie pas.
Jusqu'ou peuvent-ils aller pour m'en empêcher?
Je suis copropriétaire.
Merci

3 réponses

Réponse 1 / 3
hirondelle79 Messages postés 1 Date d'inscription samedi 4 mai 2013 Statut Membre Dernière intervention 5 mai 2013 1
5 mai 2013 à 21:47
Lylooo est-ce qu'au moins à part mettre des affiches quelqu'un est venu vous le dire en face ?
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Réponse 2 / 3
flaaderche07
5 mai 2013 à 21:51
BONSOIR

VOUS avez parfaitement le droit d avoir un animal chez vous aucun document officiel
ne prévoit cela bien au contraire ne faite pas attention aux affiches sur les portes
CORDIALEMENT
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flaaderche07
5 mai 2013 à 22:10
PS MEME s il y a une clause dans le règlement de votre copropriété cette clause d interdiction
est invalide nulle et sans valeur
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Réponse 3 / 3
lylooo78
8 mai 2013 à 08:05
merci beaucoup de vos réponse.
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