Succession neveux
DOMI3031
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rio loco -
rio loco -
Bonjour,
Ma tante par alliance (soeur de ma mère) vient de décéder. Elle n'avait pas d'enfant, seulement un époux (vivant), des neveux et nièces (enfants d'une soeur décédée) et un frère.
Qu'en est-il de l'héritage de ma tante ? D'après ce que j'ai lu, seul son mari est héritier.
Par ailleurs, au décès de cet oncle, que se passera-t-il ? Ses neveux hériteront-ils ou bien seulement un cousin germain ?
Par avance, merci pour vos éclaircissements.
Ma tante par alliance (soeur de ma mère) vient de décéder. Elle n'avait pas d'enfant, seulement un époux (vivant), des neveux et nièces (enfants d'une soeur décédée) et un frère.
Qu'en est-il de l'héritage de ma tante ? D'après ce que j'ai lu, seul son mari est héritier.
Par ailleurs, au décès de cet oncle, que se passera-t-il ? Ses neveux hériteront-ils ou bien seulement un cousin germain ?
Par avance, merci pour vos éclaircissements.
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- Succession neveux
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2 réponses
Le conjoint survivant reçoit la totalité du patrimoine en pleine propriété.
A l'exception toutefois des biens mobiliers et immobiliers que le défunt avait reçus de ses parents par donation ou succession. Si ces biens figurent encore dans le patrimoine du défunt, les frères et soeurs de ce dernier (ou leurs descendants) en recueillent la moitié.
Au déces de votre oncle, les héritiers sont ses frères et soeurs et leur descendant.
A l'exception toutefois des biens mobiliers et immobiliers que le défunt avait reçus de ses parents par donation ou succession. Si ces biens figurent encore dans le patrimoine du défunt, les frères et soeurs de ce dernier (ou leurs descendants) en recueillent la moitié.
Au déces de votre oncle, les héritiers sont ses frères et soeurs et leur descendant.
Bonsoir
domi, excusez-moi mais :
Ma tante par alliance (soeur de ma mère)
si c'est la soeur de votre mère, ce n'est pas une tante par alliance mais une tante par le sang !! c'est votre oncle qui l'est par alliance (enfin! normalement)
sleepy
attention "des biens reçus par donation pas par succession art738-2 du CC
si les biens ne figurent plus dans le patrimoine , ils peuvent faire l'objet d'une récupération financière sur l'actif de la succession
cdlt
domi, excusez-moi mais :
Ma tante par alliance (soeur de ma mère)
si c'est la soeur de votre mère, ce n'est pas une tante par alliance mais une tante par le sang !! c'est votre oncle qui l'est par alliance (enfin! normalement)
sleepy
attention "des biens reçus par donation pas par succession art738-2 du CC
si les biens ne figurent plus dans le patrimoine , ils peuvent faire l'objet d'une récupération financière sur l'actif de la succession
cdlt
Sauf testament.
les droits de donation ou de succession sont de 60 % dans ce cas, attention
on n'hérite que jusqu'au 6 ème degré inclus