Refaire le certificat d'immatriculation de mon scooter
zak74
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zak74 Messages postés 2 Statut Membre -
zak74 Messages postés 2 Statut Membre -
Bonjour,
J'ai fais l'acquisition d'un scooter il y a 5 mois vendu par un particulier, ce particulier était le deuxième propriétaire du scooter et il n'avait pas fait le certificat d'immatriculation à son nom celui ci est donc encore au nom du 1er propriétaire, la personne qui ma vendu le scooter était censé me faire le certificat rapidement et il ma fourni en attendant les actes de ventes du véhicule mais depuis je n'ai plu de nouvelle de cette personne malgré de longue recherche je n'arrive plu à contacté cette personne et je me trouve dans l'embarra car le certificat d'immatriculation est au nom du premier propriétaire et je ne peut donc pas roulé ni assuré mon véhicule. Je viens vers vous donc pour vous demander comment pourrai-je faire pour obtenir le certificat d'immatriculation à mon nom de mon véhicule.
PS: je dispose toujours de l'ancien certificat d'immatriculation du premier propriétaire ainsi que de l'acte de vente du véhicule.
Dans l'attente de votre réponse,
Cordialement,
J'ai fais l'acquisition d'un scooter il y a 5 mois vendu par un particulier, ce particulier était le deuxième propriétaire du scooter et il n'avait pas fait le certificat d'immatriculation à son nom celui ci est donc encore au nom du 1er propriétaire, la personne qui ma vendu le scooter était censé me faire le certificat rapidement et il ma fourni en attendant les actes de ventes du véhicule mais depuis je n'ai plu de nouvelle de cette personne malgré de longue recherche je n'arrive plu à contacté cette personne et je me trouve dans l'embarra car le certificat d'immatriculation est au nom du premier propriétaire et je ne peut donc pas roulé ni assuré mon véhicule. Je viens vers vous donc pour vous demander comment pourrai-je faire pour obtenir le certificat d'immatriculation à mon nom de mon véhicule.
PS: je dispose toujours de l'ancien certificat d'immatriculation du premier propriétaire ainsi que de l'acte de vente du véhicule.
Dans l'attente de votre réponse,
Cordialement,
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1 réponse
Bonjour zak
j'ai comme l'impression que tu t'es ""fait rouler"" dans la farine
avec un acte de vente et un certificat d'immatriculation avec des noms différents tu auras de sérieuses difficultés à faire un certificat d'immatriculation à ton nom.
la possibilité qu'il y ait une opposition sur le véhicule n'est pas exclue.
c'est peut être la raison du non changement du certificat d'immatriculation par le précédent propriétaire.
j'ai comme l'impression que tu t'es ""fait rouler"" dans la farine
avec un acte de vente et un certificat d'immatriculation avec des noms différents tu auras de sérieuses difficultés à faire un certificat d'immatriculation à ton nom.
la possibilité qu'il y ait une opposition sur le véhicule n'est pas exclue.
c'est peut être la raison du non changement du certificat d'immatriculation par le précédent propriétaire.
La législation juridique et financière évolue en permanence...
Le mec est réglo à la base et j'ai vérifié au près des services de l'ordre que le scooter est ni recherché ni rien de tout sa, c'est juste qui a eu la "flemme" de refaire ce fameux certificat et je suis bien dans l'embarra maintenant.