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Permis suspendu deux constructions

alainesc Messages postés 6 Date d'inscription vendredi 29 mars 2013 Statut Membre Dernière intervention 5 mai 2013 - 29 mars 2013 à 11:08
alainesc Messages postés 6 Date d'inscription vendredi 29 mars 2013 Statut Membre Dernière intervention 5 mai 2013 - 29 mars 2013 à 12:38
Bonjour,
J'ai obtenu un permis avec deux constructions, le permis est suspendu car attaqué par des voisins ( 1 an apres mais reçu quand même par le juge). Une des villas est construite ( celle qui dérange les voisins car surface annexe trop grande).L'autre villa en est au mur du RDC. Un géomètre avait juste avant le recous des voisins fait la division de proprieté ( il y a donc deux numero de parcelle a ce jour. Pensez vous qu'aujourd'hui je puisse redéposer un nouveau permis pour faire avancer ma maison ( celle qui en est au RDC)sans inclure dans ce dernier la villa deja construite ? Vos conseil seront le bienvenue . Cordialement

1 réponse

Réponse 1 / 1
coyote3317 Messages postés 1588 Date d'inscription mercredi 30 mars 2011 Statut Membre Dernière intervention 17 novembre 2023 767
29 mars 2013 à 12:25
surface annexe trop grande par rapport au règlement du PLU ou par rapport à leur "gout"?
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alainesc Messages postés 6 Date d'inscription vendredi 29 mars 2013 Statut Membre Dernière intervention 5 mai 2013
29 mars 2013 à 12:38
Et bien vis a vis du plu ( qui da'illeur ne mentionne pas de maximum ) oui elle est grande...mais bon la villa est construite , ce que je demandais c'est pour le depot du nouveau permis , est ce que la mairie peut l'accepter
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