Permis suspendu deux constructions
alainesc
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alainesc Messages postés 6 Statut Membre -
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Bonjour,
J'ai obtenu un permis avec deux constructions, le permis est suspendu car attaqué par des voisins ( 1 an apres mais reçu quand même par le juge). Une des villas est construite ( celle qui dérange les voisins car surface annexe trop grande).L'autre villa en est au mur du RDC. Un géomètre avait juste avant le recous des voisins fait la division de proprieté ( il y a donc deux numero de parcelle a ce jour. Pensez vous qu'aujourd'hui je puisse redéposer un nouveau permis pour faire avancer ma maison ( celle qui en est au RDC)sans inclure dans ce dernier la villa deja construite ? Vos conseil seront le bienvenue . Cordialement
J'ai obtenu un permis avec deux constructions, le permis est suspendu car attaqué par des voisins ( 1 an apres mais reçu quand même par le juge). Une des villas est construite ( celle qui dérange les voisins car surface annexe trop grande).L'autre villa en est au mur du RDC. Un géomètre avait juste avant le recous des voisins fait la division de proprieté ( il y a donc deux numero de parcelle a ce jour. Pensez vous qu'aujourd'hui je puisse redéposer un nouveau permis pour faire avancer ma maison ( celle qui en est au RDC)sans inclure dans ce dernier la villa deja construite ? Vos conseil seront le bienvenue . Cordialement
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1 réponse
surface annexe trop grande par rapport au règlement du PLU ou par rapport à leur "gout"?
alainesc
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Et bien vis a vis du plu ( qui da'illeur ne mentionne pas de maximum ) oui elle est grande...mais bon la villa est construite , ce que je demandais c'est pour le depot du nouveau permis , est ce que la mairie peut l'accepter