Son ex compagne manipule la justice
Cleonie88
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cleonie88 - 2 sept. 2013 à 19:52
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30 mars 2013 à 08:55
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Bonjour
Quel est la nature du danger pour l'enfant chez sa mere ?
Votre compagnon a t'il un droit de visite et hébergement classique ?
Quel fut la raison pour laquelle vous avez saisi le JAF pour demander la garde de l'enfant (si j'ai bien comprise ) à votre charge et qu'avez vous demandé pour la mère ? Qui a assigné le premier et comment cela a t'il commencé ?
Car sans l'historique, difficile de comprendre l'enchaînement des choses
Quel est la nature du danger pour l'enfant chez sa mere ?
Votre compagnon a t'il un droit de visite et hébergement classique ?
Quel fut la raison pour laquelle vous avez saisi le JAF pour demander la garde de l'enfant (si j'ai bien comprise ) à votre charge et qu'avez vous demandé pour la mère ? Qui a assigné le premier et comment cela a t'il commencé ?
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sophiag
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30 mars 2013 à 12:30
30 mars 2013 à 12:30
Bonjour
Ou vous faites appel, en démontant toutes ses pièces, surtout, les faux témoignages ou vous demandez à ce que l'enfant soit entendu.
Vu les menaces de suicide qu'il exprime, il peut etre demander aussi une enquête psychologique chez la mère, voir aussi une enquête sociale
Il faut consulter un avocat spécialisé en droit de la famille.
Je pense, peut être à tord, que vos dossiers n'ont pas été consulter par le JAF qui a simplement regarder l'age de l'enfant et pris pour argent comptant les propos de la mère, sans vouloir pousser plus loin son investigation.
Vous avez le droit de porter plainte pour faux témoignage puisque le témoignage est encadré par la loi.
Ou vous faites appel, en démontant toutes ses pièces, surtout, les faux témoignages ou vous demandez à ce que l'enfant soit entendu.
Vu les menaces de suicide qu'il exprime, il peut etre demander aussi une enquête psychologique chez la mère, voir aussi une enquête sociale
Il faut consulter un avocat spécialisé en droit de la famille.
Je pense, peut être à tord, que vos dossiers n'ont pas été consulter par le JAF qui a simplement regarder l'age de l'enfant et pris pour argent comptant les propos de la mère, sans vouloir pousser plus loin son investigation.
Vous avez le droit de porter plainte pour faux témoignage puisque le témoignage est encadré par la loi.
Bonjour et merci de votre interet.
L'été 2011, Madame demande à passer devant le JAF pour régulariser le mode de garde en place (Lundi soir et jeudi soir chez elle, le mardi soir la journée du mercredi et le vendredi soir chez nous. un week end sur deux et toutes les vacances scolaires chez nous sauf 5 semaines de congés pour elle), mon conjoint contresigne pensant qu'elle s'est enfin posée car Madame déménageait sans cesse. Une fois la procedure lancée, elle nous annonce qu'elle déménage et refuse tout suivit psychologique de l'enfant qui à chaque départ chez elle fait des crises de nerfs. Comme la garde était partagée, ceci devenait impossible à continuer et nous demandons la garde pour assurer une stabilité à son fils. Devant le juge elle nie se demenagement, obtient la garde sur ses paroles en mai 2012. Le mode de garde ne change pas mais fixe la résidence à son domincile, elle obtient trois semaines en aout (anniversaire du petit) une semaine pour les fêtes de Noël non alternée (on ne partage donc plus ces fêtes ensemble) et une en avril + une belle pension. Déjà la c'est incompréhensible qu'il n'y ait pas d'alternace entre années paires et impaires. Mais on applique. 2 mois après le jugement, elle change l'enfant d'école pour l'inscrire dans cette fameuse ville ou elle ne démenageait pas d'après ces dires devant le JAF, Elle ne le radie pas de celle d'origine et nous prévient par texto 3 jours avant la rentrée. N'étant pas dans ses droits car le père n'était pas au courant et n'avait rien signé, et que l'enfant était inscrit dans deux écoles, l'inspecteur accadémique ordonne le retour de l'enfant dans sa 1ère école, celle dont dépend son lieu de résidence ( le petit avec se changement faisait 30 min de route matin et soir au lieu de 2 min). 2 écoles en deux semaines ( rentrée en CP!!). 2 mois après en toute discrétion elle remonte un dossier et nous assigne de nouveau à Noël pour la 1ere sem de Janvier en disant qu'elle avait déménagé et changé son fils d'école au 1er Janvier. Mais ce n'est plus au même endroit cette fois c'est à 1h30 de chez nous. Entre mai 2012 et Janvier 2013, 2 changements de résidences, et trois écoles pour son fils sans jamais que l'on soit informé par la mère si ce n'est une fois que tout est fait. Les conclusions de son avocate son à l'opposé de l'assignation. Nouveau verdict. Elle n'est pas instable, la preuve du contraire écartée. Les faux témoignages qu'elle fournie ainsi que les faux documents écartés eux aussi. Et la violation de l'autorité parentale prouvé par notre avocat n'apparait pas non plus dans le jugement. Un jugement se fait pour apporter la plus grande stabilité à un enfant et la c'est tout le contraire. Madame n'ayant pas de réel contact avec sa famille prive cet enfant de ses liens paternels qu'il à depuis sa naissance. Fini les mercredis en famille, avec ses cousins son père ses grands parents et mes garcons dont il est très proche. Une anné sur deux vacances séparées pour nos enfants, plus aucun Noël avec son fils ni aucun anniversaire. On ne peut plus prévoir à l'avance car c'est elle qui décide quand elle le prend et nous prévient jamais à l'avance comme le disent les jugements. Seule la mère est prise en compte, on écarte le père et ne prenons pas en compte l'avis de ce petit garçon qui va perdre tous ces liens qui le rassuraient jusqu'alors et qui va une fois encore changer de vie de maison d'école et de beau père. Aucun de nos élément n'apparait dans le jugement alors qu'ils prouvent l'instabilité de Madame, les mensonges au JAF et la violation de l'autorité parentale à plusieurs reprises. L'égalité entre homme et femme ne fonctionne que lorsque sa avantage la femme c'est honteux. Un enfant à autant besoin de l'un que de l'autre et pourtant seule la mère compte. Pourquoi? expliquez moi ce qui cloche car je vous assure qu'elle n'a apporté aucune preuve de sa stabilité et que tous ces faux on été prouvé par notre avocat, ainsi que la violation de l'autorité parentale et l'interet de l'enfant à vivre auprès de nous?! Nos enfants sont déchirés ils vont être injustement séparés! Un jugement basé sur des mensonges et des faux ou aucune sanction n'est prise à l'encontre de cette mère. Devont nous porter plainte contre les personnes qui ont fourni des faux car on peut le prouver, cette preuve ayant été portée au dossier de notre avocat d'ailleurs mais pas pris en compte?
L'été 2011, Madame demande à passer devant le JAF pour régulariser le mode de garde en place (Lundi soir et jeudi soir chez elle, le mardi soir la journée du mercredi et le vendredi soir chez nous. un week end sur deux et toutes les vacances scolaires chez nous sauf 5 semaines de congés pour elle), mon conjoint contresigne pensant qu'elle s'est enfin posée car Madame déménageait sans cesse. Une fois la procedure lancée, elle nous annonce qu'elle déménage et refuse tout suivit psychologique de l'enfant qui à chaque départ chez elle fait des crises de nerfs. Comme la garde était partagée, ceci devenait impossible à continuer et nous demandons la garde pour assurer une stabilité à son fils. Devant le juge elle nie se demenagement, obtient la garde sur ses paroles en mai 2012. Le mode de garde ne change pas mais fixe la résidence à son domincile, elle obtient trois semaines en aout (anniversaire du petit) une semaine pour les fêtes de Noël non alternée (on ne partage donc plus ces fêtes ensemble) et une en avril + une belle pension. Déjà la c'est incompréhensible qu'il n'y ait pas d'alternace entre années paires et impaires. Mais on applique. 2 mois après le jugement, elle change l'enfant d'école pour l'inscrire dans cette fameuse ville ou elle ne démenageait pas d'après ces dires devant le JAF, Elle ne le radie pas de celle d'origine et nous prévient par texto 3 jours avant la rentrée. N'étant pas dans ses droits car le père n'était pas au courant et n'avait rien signé, et que l'enfant était inscrit dans deux écoles, l'inspecteur accadémique ordonne le retour de l'enfant dans sa 1ère école, celle dont dépend son lieu de résidence ( le petit avec se changement faisait 30 min de route matin et soir au lieu de 2 min). 2 écoles en deux semaines ( rentrée en CP!!). 2 mois après en toute discrétion elle remonte un dossier et nous assigne de nouveau à Noël pour la 1ere sem de Janvier en disant qu'elle avait déménagé et changé son fils d'école au 1er Janvier. Mais ce n'est plus au même endroit cette fois c'est à 1h30 de chez nous. Entre mai 2012 et Janvier 2013, 2 changements de résidences, et trois écoles pour son fils sans jamais que l'on soit informé par la mère si ce n'est une fois que tout est fait. Les conclusions de son avocate son à l'opposé de l'assignation. Nouveau verdict. Elle n'est pas instable, la preuve du contraire écartée. Les faux témoignages qu'elle fournie ainsi que les faux documents écartés eux aussi. Et la violation de l'autorité parentale prouvé par notre avocat n'apparait pas non plus dans le jugement. Un jugement se fait pour apporter la plus grande stabilité à un enfant et la c'est tout le contraire. Madame n'ayant pas de réel contact avec sa famille prive cet enfant de ses liens paternels qu'il à depuis sa naissance. Fini les mercredis en famille, avec ses cousins son père ses grands parents et mes garcons dont il est très proche. Une anné sur deux vacances séparées pour nos enfants, plus aucun Noël avec son fils ni aucun anniversaire. On ne peut plus prévoir à l'avance car c'est elle qui décide quand elle le prend et nous prévient jamais à l'avance comme le disent les jugements. Seule la mère est prise en compte, on écarte le père et ne prenons pas en compte l'avis de ce petit garçon qui va perdre tous ces liens qui le rassuraient jusqu'alors et qui va une fois encore changer de vie de maison d'école et de beau père. Aucun de nos élément n'apparait dans le jugement alors qu'ils prouvent l'instabilité de Madame, les mensonges au JAF et la violation de l'autorité parentale à plusieurs reprises. L'égalité entre homme et femme ne fonctionne que lorsque sa avantage la femme c'est honteux. Un enfant à autant besoin de l'un que de l'autre et pourtant seule la mère compte. Pourquoi? expliquez moi ce qui cloche car je vous assure qu'elle n'a apporté aucune preuve de sa stabilité et que tous ces faux on été prouvé par notre avocat, ainsi que la violation de l'autorité parentale et l'interet de l'enfant à vivre auprès de nous?! Nos enfants sont déchirés ils vont être injustement séparés! Un jugement basé sur des mensonges et des faux ou aucune sanction n'est prise à l'encontre de cette mère. Devont nous porter plainte contre les personnes qui ont fourni des faux car on peut le prouver, cette preuve ayant été portée au dossier de notre avocat d'ailleurs mais pas pris en compte?
On fait appel car pour notre avocat et ses confrères c'est incompréhensible. Nous pensons aussi que le dossier n'a pas été étudié car aucun des éléments concrets n'a été pris en compte . Quand à l'enquête sociale elle à été soulevée par notre avoat mais refusée par le JAF qui ne rapporte rien de nos éléments dans le jugement. Le suivit psychologique n'a pas semblé utile au 1er JAF car d'après ces témoignages ce n'est pas dû à une mauvaise prise en charge de l'enfant par la mère. Les trois 1ères années de sa vie sa mère était absente( sorties, sport, boulot et amants prouvé aussi par nos témoins). Quand on s'est rencontré le petit était toujours avec son père car il passait en second dans la vie de sa mère. La 1ère fois elle est partie sans son fils mais on ne peut le prouver. C'est quand on à emménagé avec mes enfants que tout à commencé. Elle est venue chez nous en pleurant que c'est elle qui devrait être à ma place et lui à demandé une 3ème chance ( entre deux liaisons elle était revenu avant que l'on se rencontre après son deuxième départ). Son seul but et de détruire mon conjoint. Et croyez-moi ça marche. On arrive même pas à profiter de ma grossesse car toutes nos pensées notre énergie et nos fiances passe dans ces assignations à répétition. Notre avocat à bien fait son boulot ça on en est content. Ce qui est anormal c'est que ce ne soit ni lu ni étudié et que le juge ne prenne pas en compte tous ses points.
Ce qui nous inquiète en attendant, c'est les propos du petit qui sont très dur à entendre. Mon ex mari va apporter son témoignages car il a lui aussi voit les liens de nos enfant et le refus d'un deux à vouloir aller chez lui pour être avec le petit. Il nous aidera et pourtant c'est chose difficile pour un père mais dans notre séparation, la priorité à toujours été nos enfants d'abord.
En attendant nous croisons les doigts pour qu'aucun drame n'arrive, rappelons sans cesse notre amour à nos enfants et les tenons le plus possible à l'écart de se conflit ce qui est parfois difficile compte tenue de l'attitude de Madame à dire au petit qu'elle se fou de son avis à lui que son père n'a rien à dire que c'est elle la mère et elle qui décide. Il revient en colère et nous lui expliquons que le juge décide mais pour lui il est injuste.
Ce qui nous inquiète en attendant, c'est les propos du petit qui sont très dur à entendre. Mon ex mari va apporter son témoignages car il a lui aussi voit les liens de nos enfant et le refus d'un deux à vouloir aller chez lui pour être avec le petit. Il nous aidera et pourtant c'est chose difficile pour un père mais dans notre séparation, la priorité à toujours été nos enfants d'abord.
En attendant nous croisons les doigts pour qu'aucun drame n'arrive, rappelons sans cesse notre amour à nos enfants et les tenons le plus possible à l'écart de se conflit ce qui est parfois difficile compte tenue de l'attitude de Madame à dire au petit qu'elle se fou de son avis à lui que son père n'a rien à dire que c'est elle la mère et elle qui décide. Il revient en colère et nous lui expliquons que le juge décide mais pour lui il est injuste.
sophiag
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30 mars 2013 à 13:05
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Parlez donc à votre avocat des menaces de l'enfant et voyez si l'idée d'aller saisir directement le juge pour enfant est envisageable ? Le juge pour enfant a aussi le pouvoir de décider le placement d'un enfant chez un parent et sa décision est supérieur à la décision du JAF.
Vu les propos du petit encore une fois, c'est à cause de cela que je pense à cette solution, mais sans vous garantir que le motif peut être recevable sans preuve. C'"est pourquoi l'audition de l'enfant me semble nécessaire
Vu les propos du petit encore une fois, c'est à cause de cela que je pense à cette solution, mais sans vous garantir que le motif peut être recevable sans preuve. C'"est pourquoi l'audition de l'enfant me semble nécessaire
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Nous vous remercions beaucoup pour votre aide. Nous avons rendez-vous dans 10jours avec notre avocat pour l'appel car le courriers officiel n'est pas arrivé et lui soumettrons votre idée à laquelle nous n'avions pas pensé car nous ne connaissons rien en droit. D'autant qu'il a déjà vu l'enfant pour lui expliquer qui il était et voir ce que voulait l'enfant. Il nous avait donc dit qu'il nous défendrait car il voyait qu'il n'y avait aucune mauvaise intention ni aucune manipulation de notre part. Il nous avait envoyé voir un psychologue mais celui-ci n'a pas souhaité revoirl'enfant sans l'accord de la mère donc pas de suite.
Merci pour tout, nous ne manquerons pas de vous tenir informé.
Encore merci du temps passé à nous apporter votre aide car malgrè l'entourage on se sent bien seul
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sophiag
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Modifié par sophiag le 30/03/2013 à 13:24
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Je vous en prie, mais sachez qu'avant de saisir le juge pour enfant, il faudra que ce dossier soit bien étayer, donc, votre avocat est votre garant en ce qui concerne le bien fondé de cette idée .
En effet, il est toujours risquer de saisir le juge pour enfant si on n'a pas un dossier béton , le risque est le placement si il soupçonne un danger pour l'enfant, le temps de l'enquête.
Ce qui veut dire que si le juge est saisi, il faut qu'il soit sure que chez vous, c'est la sécurité et que chez la mère, c'est le danger et l'origine du mal être de l'enfant.
C'est pourquoi je mets mon idée en guillemet car c'est pas si simple que cela.
Sinon, il vous restera l'appel avec une préparation du dossier en amont. A bientôt.
Autre chose, voyez un autre psychologue et voyez aussi si le juge pour enfant est écarté, que l'enfant soit entendu par le JAF
En effet, il est toujours risquer de saisir le juge pour enfant si on n'a pas un dossier béton , le risque est le placement si il soupçonne un danger pour l'enfant, le temps de l'enquête.
Ce qui veut dire que si le juge est saisi, il faut qu'il soit sure que chez vous, c'est la sécurité et que chez la mère, c'est le danger et l'origine du mal être de l'enfant.
C'est pourquoi je mets mon idée en guillemet car c'est pas si simple que cela.
Sinon, il vous restera l'appel avec une préparation du dossier en amont. A bientôt.
Autre chose, voyez un autre psychologue et voyez aussi si le juge pour enfant est écarté, que l'enfant soit entendu par le JAF
choubaka
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Bonjour
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Cordialement
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Bonjour
Sinon, vous pouvez écrire ici en retirant tout les choses personnelles qui pourraient vous identifiez!
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Bonjour,
Suite aux derniers messages échangés, l'appel à été lancé mais malheureusement notre bonhomme fera sa rentrée loin de nous car ça ne passe que le 15 novembre. Après plus d'un mois sans voir sa maman, notre petit homme pleure pour ne pas nous quitter et dit clairement à sa maman qu'il ne veut pas vivre chez elle. Comme d'habitude nous voilà accusé de lui monter la tête. depuis notre fils est né et c'est de plus en plus dure pour toute notre famille. Il a été vu par des medecins (pendant notre temps de garde alors qu'il était en crise spasmodique suite à son nouveau changement d'école) qui disent qu'il faut prendre ses menaces au sérieux et le faire suivre dans un centre medico-psychologique mais malgré leurs courriers envoyer à la maman, celle ci refuse. il nous demande sans cesse d'aller voir un juge ce que nous faisons, et notre avocat demande à ce qu'il soit entendu estimant que malgré ses 7 ans il est suffisament mature. Tout ce qu'il vit làbas ressort négatif dans son coeur et sa tête il souffre, il regarde des films d'horreur... tant de chose que nous ne pouvons démontrer!! il dit qu'il veut parler au juge mais pas si sa maman est là, comme s'il en avait peur. A t'on des chances d'être enfin entendu? Une ancienne propiétaire nous à même fait un témoignage accablant disant qu'elle à pris un logement alors qu'il n'avait que 3 ans, sans chauffage par -15°c et que tout avait gelé dans l'appartement si bien qu'ils ont du changer toute l'installation. C'est terrible de se sentir impuissant. Avez vous des conseils?
Suite aux derniers messages échangés, l'appel à été lancé mais malheureusement notre bonhomme fera sa rentrée loin de nous car ça ne passe que le 15 novembre. Après plus d'un mois sans voir sa maman, notre petit homme pleure pour ne pas nous quitter et dit clairement à sa maman qu'il ne veut pas vivre chez elle. Comme d'habitude nous voilà accusé de lui monter la tête. depuis notre fils est né et c'est de plus en plus dure pour toute notre famille. Il a été vu par des medecins (pendant notre temps de garde alors qu'il était en crise spasmodique suite à son nouveau changement d'école) qui disent qu'il faut prendre ses menaces au sérieux et le faire suivre dans un centre medico-psychologique mais malgré leurs courriers envoyer à la maman, celle ci refuse. il nous demande sans cesse d'aller voir un juge ce que nous faisons, et notre avocat demande à ce qu'il soit entendu estimant que malgré ses 7 ans il est suffisament mature. Tout ce qu'il vit làbas ressort négatif dans son coeur et sa tête il souffre, il regarde des films d'horreur... tant de chose que nous ne pouvons démontrer!! il dit qu'il veut parler au juge mais pas si sa maman est là, comme s'il en avait peur. A t'on des chances d'être enfin entendu? Une ancienne propiétaire nous à même fait un témoignage accablant disant qu'elle à pris un logement alors qu'il n'avait que 3 ans, sans chauffage par -15°c et que tout avait gelé dans l'appartement si bien qu'ils ont du changer toute l'installation. C'est terrible de se sentir impuissant. Avez vous des conseils?