Contester amende bus
madmaxman
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feloxe Messages postés 26491 Date d'inscription jeudi 25 février 2010 Statut Contributeur Dernière intervention 11 novembre 2024 - 30 mars 2013 à 18:54
feloxe Messages postés 26491 Date d'inscription jeudi 25 février 2010 Statut Contributeur Dernière intervention 11 novembre 2024 - 30 mars 2013 à 18:54
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zoulou33
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29 mars 2013 à 11:11
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Bonjour
Tu peux contester certes mais à mon avis cela ne sert à rien du fait qu'elle aurait du à la montée dans le bus être déjà muni du titre de transport prêt à être composté. En clair même si tu cherches dans le bus, tu es sensé l'avoir trouvé et composté avant d'avoir atteint l'arrêt suivant.
Tu peux contester certes mais à mon avis cela ne sert à rien du fait qu'elle aurait du à la montée dans le bus être déjà muni du titre de transport prêt à être composté. En clair même si tu cherches dans le bus, tu es sensé l'avoir trouvé et composté avant d'avoir atteint l'arrêt suivant.
madmaxman
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29 mars 2013 à 15:23
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merci pour la réponse
chiquefille
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29 mars 2013 à 15:39
29 mars 2013 à 15:39
bonjour,
sur le titre de transport y a t'il l'heure compostage ?
Et sur le PV ont ils inscrit l'heure de l'infraction ?
sur le titre de transport y a t'il l'heure compostage ?
Et sur le PV ont ils inscrit l'heure de l'infraction ?
bonjour chique fille
oui il y à l'heure qui prouve que son titre a validé avant l'heure de l'amende mais quand je suis entrée en contact avec la société de transport on m'a dit que je ne pouvais pas contester car même si la validation a eu lieu avant le contrôleur a mis sur la contravention "titre validé à la vue des agents de contrôle" et cela est bien un motif d'infraction.
je pense qu'elle est tombée sur contrôleur un peu aigri car j'en ai deja vu qui quand il tombait sur une personne qui avait un titre non valide il lui demandait juste de composter ou quand il voyait que le passager a composter quand il a vu les contrôleurs monter dans le bus il lui faisait une remarque mais rien de plus.
de toute façon je crois qu'elle a compris et dorénavant elle va s'assurer d'avoir son titre a porté de main avant de monter dans le bus
oui il y à l'heure qui prouve que son titre a validé avant l'heure de l'amende mais quand je suis entrée en contact avec la société de transport on m'a dit que je ne pouvais pas contester car même si la validation a eu lieu avant le contrôleur a mis sur la contravention "titre validé à la vue des agents de contrôle" et cela est bien un motif d'infraction.
je pense qu'elle est tombée sur contrôleur un peu aigri car j'en ai deja vu qui quand il tombait sur une personne qui avait un titre non valide il lui demandait juste de composter ou quand il voyait que le passager a composter quand il a vu les contrôleurs monter dans le bus il lui faisait une remarque mais rien de plus.
de toute façon je crois qu'elle a compris et dorénavant elle va s'assurer d'avoir son titre a porté de main avant de monter dans le bus
feloxe
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Modifié par feloxe le 30/03/2013 à 18:55
Modifié par feloxe le 30/03/2013 à 18:55
Ma fille a eu un cas similaire a la sncf. Arrivée 1/2h avant le départ du train elle n'a pu acheter son billet car la borne électronique ne fonctionnait pas et 1 seul guichet ouvert avec 30 personnes qui attendaient.
Elle est montée dans le train a la dernière seconde sans billet.Le g..s c.n de contrôleur du dimanche soir n'a rien voulu savoir et lui a vendu 1 billet plein tarif + amende.
J'ai écrit a la SNCF en expliquant la situation et ils m'ont remboursé la somme alors qu'a la gare le chef de gare m'avait dit que je n'avais aucun recours.
Elle est montée dans le train a la dernière seconde sans billet.Le g..s c.n de contrôleur du dimanche soir n'a rien voulu savoir et lui a vendu 1 billet plein tarif + amende.
J'ai écrit a la SNCF en expliquant la situation et ils m'ont remboursé la somme alors qu'a la gare le chef de gare m'avait dit que je n'avais aucun recours.
29 mars 2013 à 15:40