Déclaration préalable de travaux ?
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Josh Randall Messages postés 28168 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
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Bonjour,
je souhaite mettre aux normes un conduit : pour ce faire, je dois le monter au niveau du faitage de ma maison. Il sera soit maçonné (continuité de l'existant), soit en double peau sans maçonnage autour.
Ce travail rentre-t-il dans le cadre de la Déclaration préalable de travaux ?
Merci
je souhaite mettre aux normes un conduit : pour ce faire, je dois le monter au niveau du faitage de ma maison. Il sera soit maçonné (continuité de l'existant), soit en double peau sans maçonnage autour.
Ce travail rentre-t-il dans le cadre de la Déclaration préalable de travaux ?
Merci
A voir également:
- Déclaration préalable de travaux ?
- Déclaration - Accueil - Actualité juridique et financière
- Les impôts ont mis en ligne ce nouveau document, il ne faut pas envoyer sa déclaration avant de l'avoir lu - Guide
- Déclaration préalable de travaux pdf - Guide
- Déclaration circonstanciée modèle - Guide
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3 réponses
Bonjour,
dans le cas d'une construction de conduit maçonné de cheminée, la facture suffit-elle comme garantie contre d'éventuelles désagréments ou bien faut-il une attestation de conformité/fin de travaux ?
Cordialement.
dans le cas d'une construction de conduit maçonné de cheminée, la facture suffit-elle comme garantie contre d'éventuelles désagréments ou bien faut-il une attestation de conformité/fin de travaux ?
Cordialement.