Choix de l'école en garde alternée

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mardi 19 février 2013
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 Anne -
Bonjour,
Maman d'une petite fille de 5ans, je suis en garde alternée avec son papa depuis bientôt 3ans. Quand nous nous sommes séparés, j'ai décidé pour ne pas perturber notre fille et aussi pour éviter des conflits avec le père d'établir une garde alternée une semaine chacun sans passer par le JAF.
Notre séparation ayant été très difficile, aujourd'hui encore le peu d'échanges avec le papa se passent très mal, j'ai déménagé en urgence dans un appartement dans la ville où se trouve mon emploi pour m'éloigner du père qui était trop menaçant (20 min de trajet).
Ma fille, à l'époque, était inscrite dans une crèche dans mon ancienne ville et j'assumais les trajets le matin et le soir quand c'était ma semaine puisque c'était moi qui m'étais éloignée. Quand il a fallu inscrire notre fille pour l'école maternelle, j'avais inscrite ma fille à l'école maternelle dans la ville ou je résidais, et le père avait fait de même en l'inscrivant lui dans sa ville. N'arrivant pas à nous mettre d'accord pour le choix de l'école et les rapports avec le père étant toujours conflictuels j'ai fait une demande auprès du JAF pour établir une garde exclusive à mon domicile.
Cette demande a été refusé, pour motif que j'avais accepté une garde alternée jusqu'à maintenant, que c'était moi qui m'était éloignée de la ville où ma fille de 2 ans à l'époque avait "ses repères" et étant donné que mes parents et les parents de mon ex résidés dans cette même ville, ma fille serait scolarisé dans cette ville et une garde alternée officielle serait mis en place. Suite à cette décision, je suis retournée vivre dans cette ville pour éviter de faire subir à ma fille des allers-retours incessants.
Depuis, 3 ans se sont écoulés, je me suis mariée cet été, ma fille est heureuse tout se passe bien sauf mes rapports avec le papa qui sont toujours conflictuel.
Etant en location dans un petit appartement, avec mon mari nous avons en vain essayé de trouver un bien à l'achat dans cette ville. Nous avons fini par trouver la maison de nos rêves pour notre petite famille recomposée, sauf qu'elle se situe à 15 min de la ville actuelle, après mures réflexions, nous avons décidés de l'acheter, nous déménagerons au mois d'avril.
A la rentrée prochaine, ma fille va rentrer à l'école primaire, nous avons tout calculé avec mon mari en sachant qu'elle sera scolarisée dans l'école où son père réside, je ne prendrais même pas le risque de demander à ce qu'elle soit scolarisée dans ma nouvelle ville, car cette demande me sera certainement refusée, comme la première fois.
Actuellement n'ayant toujours pas officiellement acheté cette maison ni déménagé, ma fille dépend de deux écoles différentes puisque mon domicile se trouve dans un autre secteur que celui du père. (Je précise que je n'ai pas encore avisé le père de mon futur achat puisque rien n'est officiellement signé).
J'ai donc voulu me renseigner auprès du service scolaire pour savoir qui déciderait dans quelle école serait scolarisée notre fille. Là, j'ai eu la surprise d'apprendre que le papa avait déjà récupéré le dossier d'inscription pour la rentrée et qui m'en a pas parlé, le service m'a expliqué qu'il fallait se mettre d'accord avec le papa pour le choix de l'école, et qu'il pouvait déposer le dossier d'inscription sans me le dire, car il parte du principe que dans ces cas là nous nous sommes entendus.
Le soir même j'ai téléphoné au père pour savoir ce qu'il en était, et bien sur comme à chaque fois nous ne sommes pas d'accord. Quittant la ville je suis partie du principe qu'elle serait scolarisée dans l'école d'où le père dépend, sauf que lui veut demander une dérogation (sans concertation avec moi) pour qu'elle soit scolarisée dans une tout autre école proche du domicile de sa mère à lui, ce qui rallongerait mes trajets.
Ce dernier ayant quitté son boulot CDI aux horaires qui convenaient 08h-17h, pour un emploi dont les horaires sont aléatoires, le matin il dépose notre fille chez sa mère à 06h le matin et c'est elle qui l'amène tout les jours à l'école maternelle à pied, et qui l'a récupère le soir donc il veut que notre fille soit scolarisée dans l'école juste à côté pour faciliter les déplacements de sa mère ! Jusqu'à maintenant, je me suis toujours pliée à ses exigences pour éviter les conflits, dés que je ne vais pas dans son sens, c'est des injures et menaces à tout va, cela fait bientôt 4 ans qu'on est séparé, il n'a pas refait sa vie et n'accepte toujours pas mon départ.
Chacun de nous à fait des choix en connaissance de cause, moi je sais que pour avoir enfin un chez nous avec un grand jardin je devrais faire un détour de 15 min pour déposer ma fille à l'école pour ensuite partir au boulot, lui a décidé de changer de boulots pour gagner mieux sa vie en sachant que les horaires seraient compliqués à gérer.
Nous n'arrivons pas à nous mettre d'accord, du coup son père devient de nouveau menaçant, en disant je le cite : que puisque je déménage, je devrais pas trop faire la maligne et que je n'ai pas trop mon mot à dire !
Je ne lui ai jamais parlé de mon déménagement, depuis notre séparation il ne cesse de se renseigner sur moi et sur ce que je fais !
Je voudrais donc savoir, ce que je risque, qui peut décider dans qu'elle école notre fille sera scolarisée ?
Peut-il avoir gain de cause en ce qui concerne la dérogation, ai-je le droit de m'opposer a à cette demande ?
Je demande juste à ce qu'elle soit scolarisée dans l'école d'où dépend le père, quant à sa mère au lieu de mettre 5 min à pied pour déposer notre fille à l'école elle mettra 5 min en voiture.
Je ne remets pas en cause la garde alternée, même si pour moi ce mode de garde n'est pas du tout adapté pour de jeunes enfants, mais je l'accepte.
Pourquoi faut-il que ce soit toujours aussi compliqué ?

4 réponses

Bonjour,

Puisqu'il y a de nouveaux élèments il faut revoir le JAF.

La première décision était liée au fait que l'école était proche du domicile de votre ex et de ne pas perturber votre fille.

Là le problème n'est plus le même puisque votre fille va changer d'école, école qui ne sera pas proche du domicile de votre ex mais de celui de sa mère. Puis elle va de toute façon être séparée du coup de ses copines (sauf celles qui auront aussi une dérogation), et ça va rallonger vos trajets.

Vous faciliter la vie à vous est prioritaire sur le fait de faciliter la vie de la mère de votre ex. Votre ex a choisit de changer de travail avec des horaires qui l'obligent à lever votre fille avant 6h du matin. Le juge pourrait aussi décider que pour la santé de votre fille l'école la plus adaptée est celle qui est près de chez vous.

Puisque la semaine avec votre ex votre fille se lève à 6h, donc ça laisse largement le temps à la mamie de déposer votre fille à n'importe quelle école.
Et la semaine où vous avez votre fille, ça vous simplifiera la vie à toutes les deux.

Il est possible que le JAF puisse prendre une toute autre décision cette fois ci.
Chaque famile, chaque cas particulier et chaque changement de situation peut changer une décision de JAF.
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Merci Anne, faire de nouveau appel au JAF, dit forcément avocat, tribunal...je garde vraiment un très mauvais souvenir de ma première demande qui n'a pas aboutie et je ne veux plus revivre tout ça. J'espère qu'on arrivera a trouver un chemin d'entente avec le papa mais si vraiment je n'ai pas le choix on verra... je suis consciente que toute cette situation est de ma faute puisque c'est moi qui ai décide de partir, je suis consciente qu'a cause de ça la vie de ma fille est loin d'être simple et je m'en veux terriblement. Je ferais tout pour elle, ma fille grandie et maintenant comprend et voit que le dialogue avec son père est difficile, a plusieurs reprise elle m'a dit que ça la rendais triste, et ca c'est insupportable a entendre d'une petite fille qui n'a rien demandé...
Il ne faut pas baisser les bras comme ça, il faut vous demander ce qui est le mieux pour votre fille. Plutôt que de discuter sans fin avec un ex avec lequel vous n'arrivez pas à vous mettre d'accord, il vaut parfois mieux faire intervenir une personne extérieure.Pourquoi pas déjà un médiateur dans un premier temps ? Dans tous les cas ne trainez pas, les inscriptions c'est maintenant.
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Bonjour sophiag,
En lisant les conditions d'utilisation du site, il est écrit que les questions doivent être courtes et claire et ne pas relater de fait personnels trop long, je pensais avoir supprimer cette discussion qui me sembler non conforme d'où ma deuxième demande plus concise.
Désolé.
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Ce n'est pas grave si c'est long. Si le site précise cela, c'est pour que vous ayez des chances d'avoir des réponses car les questions trop longues sont souvent non lues et donc, non traités
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Bonjour Sjv
Il faut éviter d'ouvrir plusieurs sujets pour la meme question, d'autant plus que la , vous donnez des précisions qui n'étaient pas sur l'autre sujet, ce qui change forcement l'appréciation de la question !!!!
Je rejoins entièrement Anne concernant son analyse


http://droit-finances.commentcamarche.net/forum/affich-6024011-garde-alternee-choix-de-l-ecole#p6024030