Opposition a un changement d'ecole [Fermé]

jeremy - 29 mai 2009 à 13:52 - Dernière réponse :  Meduse
- 8 juin 2018 à 12:58
Bonjour,
je me suis separee de la mere de mon fis il y a maintenant plus d'un an
c'est la mere qui a la garde et moi je le vois un weekend sur deux plus la moitie des vacances
jusque la tout est normal sauf qu'il est scolariser dans une ecole depuis le debut de l'annee, a deux pas de chez moi , cela ce passe bien ,il ce fait des ami(e)s et commence a prendre confiance en lui ;seulement la mere a decider, tou simplement parce que pour elle c plus pratique pour elle, de le changer d'ecole pour le mettre dans une etablissement plus important et moins bien "frequenté"! si c'est bien pour mon fils ca j'ai l'impression qu'elle s'en fou! mais apparement elle aurais tous les droit qu'es ce ke je doit faire pour lui en empecher
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28
Merci
bonsoir, je suis dans la meme situation que toi,seulement je suis la maman,mon ex a demenage et tout comme toi (alors qu il ne reste que le cm2 a ffaire pour ma fille donc changement cette année mais aussi l année prochaine pour la 6eme), il m a prevenu du changement me disant que je n 'avais pas le choix, je me suis déplcée chez mon avocat et tu peux t y opposé, l autorité parentale etant de moitié une mairie ne peut accepter une nouvelle inscription sans l accord du deuxieme parents, tu peux simplement appeler le greffe au tribunal des familles qui sera tres clair sur la question.Ce n 'est pas parce qu'il a demenagé que ton enfant doit etre sur le lieu de son domicile, c'est se sont les lois dites administratives, il faut que tu prennes rdv ou appel l elu enfance de la commune qui a delivrée l inscription et si il ne veux rien savoir, alors qu'il est en tord, tu fais comme moi,tu écris directement au mairie et tu lui remet le courrier en mains propres.Pour ma part il a deja recu le courrier en debut de semaine et je sais qu il va y remedier. Tu as aussi la possibilité de porter plainte contre la mairie et l'ecole si tu avais prévenu la directrice que tu topposais a une radiation.
Un conseil si tu ecris,parle bcp de l etat psycho et moral dans lequel ton enfant pourrais etre avec ses changements d'ecole et explique bien qu'il peut contacter le greffe note le numero sur ta lettre.
Voila j espere t avoir aider au mieux mais tu es a 100% dans tes droits
Bonne soiree
laetitia

Merci laetys 28

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Merci je suis dans le même cas sauf que pour ma part mon ex épouse fait ce qu'elle veut de part sa position de clerc de notaire elle est intouchable malgré les 9 plaintes pour non présentation d'enfant, je ne vois plus mon grand depuis 4 ans et mon petit depuis 2 ans et le seul lien était l'école et du coup elle veut en changer sans dire a personne où il sera l'an prochain. Je suis désespéré...
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Merci
bjrs, c est elle qui a la garde donc le droit (je pense) de changer l enfants d ecole!
donc en gros je ne suis ke le papa je raque et je ditrien je vous avous que g un peu de mal a rester impuissant
Non je ne pense pas!
elle a la résidence et non la garde, la garde n'existe plus!
avant avec la garde, la mère avait la résidence et l'autorité parentale. Avaec la résidence, la mère ne dispose plus d'une autorité parentale exclusive! c'est différent, les 2 parents ont l'autorité parentale!!!
Théo89 1428 Messages postés dimanche 12 octobre 2008Date d'inscription 9 août 2009 Dernière intervention - 30 mai 2009 à 01:07
2
Merci
si c'est plus pratique pour elle car c'est elle qui l'emmene ou va le chercher ou faire chercher etc ou est le probleme?(si elle en a la garde elle l'a tous les jours et doit s'organiser au mieux )
tarasouris 4145 Messages postés lundi 4 août 2008Date d'inscriptionContributeurStatut 21 janvier 2011 Dernière intervention - 30 mai 2009 à 04:33
Bonsoir ,


Ah non, s'il y a autorité commune, le papa a tout à fait le droit de s'opposer à un changement d'école ! Il faut rapidement prendre RV , et écrire de suite en attendant en RAR, s'opposant à tout certificat de radiation ! Si vous le pouvez, écrivez la même R.A.R. à la future école, avec la copie juste du jugement de l'autorité conjointe, entre vous, et vous opposant à toute inscription sans votre accord .

Ce n'est pas parce qu'elle a la garde de l'enfant qu'elle aura gain de cause ! il est à 2 pas de chez vous ? Déposez une requête en référé ( avocat obligatoire !) pour que les relations de proximité deviennent une garde alternée, faites-vite, consultez un avocat-conseil, de permanence soit au Tribunal, ou à la Maison de la Justice et du Droit, la plus proche de chez vous, pour obtenir avant la fin du mois ( et donc avant que les tribunaux soient en vacances !) une procédure d'urgence pour s'opposer au changement d'école .

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                               .... 3 zygomatiques suffisent pour sourire ....
                             §  même au plus bas, on devrait bien y arriver §
Théo89 1428 Messages postés dimanche 12 octobre 2008Date d'inscription 9 août 2009 Dernière intervention > tarasouris 4145 Messages postés lundi 4 août 2008Date d'inscriptionContributeurStatut 21 janvier 2011 Dernière intervention - 31 mai 2009 à 14:51
Tara je ne dis pas parce quelle a la garde elle a gain de cause! je dis simplement que du fait qu'elle les a tous les jours, elle doit pouvoir organiser au mieux travail ecole etc et que sans mauvaise intention de sa part par rapport au père, elle voit en ce changement d'école le coté PRATIQUE! Rien ne l'empeche par ailleurs de faire scolariser ses enfants à l'ecole prés de leur père, mais je suppose que ceci changerai la donne question garde, et ca, eux seuls peuvent negocier un accord, en fonction de leurs rapports que nous ignorons.Tu as mal interprété mes paroles, je sais trés bien qu'un parent ayant la garde des enfants a aussi des obligations par rapport au parent non gardant.Bises
tarasouris 4145 Messages postés lundi 4 août 2008Date d'inscriptionContributeurStatut 21 janvier 2011 Dernière intervention > Théo89 1428 Messages postés dimanche 12 octobre 2008Date d'inscription 9 août 2009 Dernière intervention - 31 mai 2009 à 16:25
Hello,
Théo ,


Ce n'est pas tant par rapport à ce que tu as dit (en général, je post à la suite les uns des autres, pour s'y retrouver, tout le monde ne fait pas pareil), mais surtout par rapport aux réactions qui amènent un papa à être découragé d'avance, "impuissant", alors qu'il doit oser exprimer son désaccord et ses raisons, exercer son autorité parentale, faire valoir qu'une bonne année scolaire dans une école et tout un environnement déjà connu est un avantage pour l'enfant, et que le changer peut le perturber, enfin bref, qu'il n'y a aucune raison, quoi qu'on en dise, de continuer à penser et laisser penser que le papa sera forcément débouté par les juges et que donc ce n'est même pas la peine d'essayer ... !

Il paraît naturel de vouloir privilégier horaires, temps de trajet, etc, dans le quotidien de l'enfant, mais si tout s'est bien passé cette année scolaire, le changer d'entourage peut tout aussi bien ne pas lui convenir du tout !

A bientôt ,

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Théo89 1428 Messages postés dimanche 12 octobre 2008Date d'inscription 9 août 2009 Dernière intervention > tarasouris 4145 Messages postés lundi 4 août 2008Date d'inscriptionContributeurStatut 21 janvier 2011 Dernière intervention - 31 mai 2009 à 21:38
Absolument d'accord! je ne voyais pour cette raison à ma réponse que le coté pratique de la chose, en me disant egalement que par le fait d'avoir son enfant qu'"occasionnellement", le papa devrais(futur) par la suite envisager un autre mode de garde avec la maman , pour favoriser l'entrée en classe du petit, ce qui est un peu plus compliqué en démarche mais certes tout a fait possible pour le papa. A bientot.bises
pourquoipas13 1589 Messages postés lundi 22 septembre 2008Date d'inscription 13 octobre 2009 Dernière intervention - 30 mai 2009 à 13:01
1
Merci
Jeremy, tu as tout compris : tu es juste un portefeuille et l'autorité parentale dont te parles tarasouris est "du vent" dans la réalité.

La mère n'a pas à demander ton avis ni obtenir ton autorisation pour le changement d'école. Ni au moment de la radiation de l'ancienne école, ni au moment de l'inscription à la nouvelle, ton avis ou ta signature sera demandée!

Pour emmerder la mère, tu peux bien t'opposer PREALABLEMENT au certificat de radiation de ton fils. Dans ce cas, si le directeur fait bien son boulot (ce qui n'est pas tjs le cas), il ne pourra désinscrire ton fils de l'école et la mère devra passer par un JAF pour entériner le changement d'école (et le JAF donnera raison à la mère puisqu'il donne raison au parent où réside l'enfant).

C'est ce qui s'appelle être sorti de toute décision de la vie de son enfant
tarasouris 4145 Messages postés lundi 4 août 2008Date d'inscriptionContributeurStatut 21 janvier 2011 Dernière intervention - 30 mai 2009 à 13:45
Bonjour,
Pourquoi pas ,

Les choses évoluent peu à peu, on remarque quand même que, au niveau de l' Education nationale, l'autorité conjointe est de plus en plus respectée, et que les jugements ne prennent plus systématiquement le parti de la maman.
Ex: le cas de Léonard, où c'est la maman qui a du faire des concessions pour conserver la garde des enfants :
http://droit finances.commentcamarche.net/forum/affich 3896484 garde alternee et demenagement problematique


Ce n'est pas "em.." la maman que d'exercer son autorité parentale, et si les papas ne partaient pas vaincus d'avance mais se montraient, se faisaient connaître, sans doute plus d'un aurait gain de cause !

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pourquoipas13 1589 Messages postés lundi 22 septembre 2008Date d'inscription 13 octobre 2009 Dernière intervention > tarasouris 4145 Messages postés lundi 4 août 2008Date d'inscriptionContributeurStatut 21 janvier 2011 Dernière intervention - 30 mai 2009 à 13:53
Tarasouris,

Vous me mettez le lien sur l'histoire de leonard mais celui-ci n'a rien à avoir puisqu'il est en garde alternée (en gros sur le même pied d'éagalité que la mère) alors que jeremy est un "père week-end".
tarasouris 4145 Messages postés lundi 4 août 2008Date d'inscriptionContributeurStatut 21 janvier 2011 Dernière intervention > pourquoipas13 1589 Messages postés lundi 22 septembre 2008Date d'inscription 13 octobre 2009 Dernière intervention - 30 mai 2009 à 14:22
Oui, mais c'est un exemple dans lequel le papa "partait" avec l'angoisse que l'on donne toute raison à la maman, alors que finalement, la maman qui s'éloignait, même de peu, n'a pas eu gain de cause, a failli perdre la garde alternée au profit d'une garde exclusive par le papa et a du faire des sérieux compromis pour la conserver ! ce qui tend à montrer que la maman n'est plus systématiquement privilégiée et que les papas doivent monter au créneau !

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pourquoipas13 1589 Messages postés lundi 22 septembre 2008Date d'inscription 13 octobre 2009 Dernière intervention - 31 mai 2009 à 13:42
1
Merci
Un père en garde alternée n'a aucun soucis à se faire. Il est reconnu.

Quant au fait que les pères montent au créneau, j'y crois pas trop : je pense que la majorité des mères aiment bcp plus leur enfants que la majorité des pères.
c'est du grand n'importe quoi, sur le fait que les mères aiment beaucoup plus leurs enfants que les pères.... Je me demande quelle personne un peu censé peut dire de telle ineptie ...
Les hommes ont encore du mal a se faire reconnaitre en tant que tel au niveau des jugements ...
Je ne vois pas pourquoi les femmes auraient plus de droits que les hommes au niveau de leurs enfants.
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