Sujet Précédent Sujet Suivant

Modif PC ( Ajout d'un sous-sol )

rach75 Messages postés 1 Date d'inscription lundi 11 février 2013 Statut Membre Dernière intervention 11 février 2013 - 11 févr. 2013 à 19:49
Josh Randall Messages postés 26564 Date d'inscription dimanche 16 avril 2006 Statut Modérateur Dernière intervention 6 octobre 2024 - 11 févr. 2013 à 22:18
Bonjour,

j'aimerai savoir si possible d'ajouter un sous-sol avec garage en modification d'un permis déjà obtenu.
ou il faut déposer un nouveau PC ?

merci de votre aide.

2 réponses

Réponse 1 / 2
Rochat1 Messages postés 12910 Date d'inscription jeudi 3 mars 2011 Statut Membre Dernière intervention 24 décembre 2024 5 975
11 févr. 2013 à 20:19
Bonsoir,

Il vous faudra déposer un nouveau permis de construire. Mais en premier lieu, contactez le service urbanisme de votre ville.
Cdlt.
0
Réponse 2 / 2
Josh Randall Messages postés 26564 Date d'inscription dimanche 16 avril 2006 Statut Modérateur Dernière intervention 6 octobre 2024 8 257
11 févr. 2013 à 22:18
Bonjour

Le permis a été accordé, il semble que les travaux n'ont pas encore démarré. Le permis est en cours de validité.
Il est dont possible de déposer un permis de construire modificatif sur lequel devront apparaitre clairement les transformations apportées au dossier initial.

Ce dépôt de permis de se substitue pas à l'initial, il ne remet pas en cause la validité de l'initial. Il vient en plus de l'initial dont la validité est toujours de 2 ans à l'issue de l'arrêté émis
0

Discussions similaires

Achat maison avec sous-sol aménagé non déclaré
AcheteuseInquete -
ginto5 -

26 réponses
Travaux sous sol sans déclaration
maxel77 -
Ducoin -

21 réponses
Norme pour eclairage parking sous terrain copropriété
Droopy -
Droopy33fe -

9 réponses
Location sous sol semi enterré
Lilou -
Lilou -

4 réponses
Comment encaissé un pcs sur mon compte PayPal
Lebert -
jarjabings -

1 réponse