Modif PC ( Ajout d'un sous-sol )
rach75
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Josh Randall Messages postés 26577 Date d'inscription dimanche 16 avril 2006 Statut Modérateur Dernière intervention 16 mars 2025 - 11 févr. 2013 à 22:18
Josh Randall Messages postés 26577 Date d'inscription dimanche 16 avril 2006 Statut Modérateur Dernière intervention 16 mars 2025 - 11 févr. 2013 à 22:18
Bonjour,
j'aimerai savoir si possible d'ajouter un sous-sol avec garage en modification d'un permis déjà obtenu.
ou il faut déposer un nouveau PC ?
merci de votre aide.
j'aimerai savoir si possible d'ajouter un sous-sol avec garage en modification d'un permis déjà obtenu.
ou il faut déposer un nouveau PC ?
merci de votre aide.
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Rochat1
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11 févr. 2013 à 20:19
11 févr. 2013 à 20:19
Bonsoir,
Il vous faudra déposer un nouveau permis de construire. Mais en premier lieu, contactez le service urbanisme de votre ville.
Cdlt.
Il vous faudra déposer un nouveau permis de construire. Mais en premier lieu, contactez le service urbanisme de votre ville.
Cdlt.
Josh Randall
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11 févr. 2013 à 22:18
11 févr. 2013 à 22:18
Bonjour
Le permis a été accordé, il semble que les travaux n'ont pas encore démarré. Le permis est en cours de validité.
Il est dont possible de déposer un permis de construire modificatif sur lequel devront apparaitre clairement les transformations apportées au dossier initial.
Ce dépôt de permis de se substitue pas à l'initial, il ne remet pas en cause la validité de l'initial. Il vient en plus de l'initial dont la validité est toujours de 2 ans à l'issue de l'arrêté émis
Le permis a été accordé, il semble que les travaux n'ont pas encore démarré. Le permis est en cours de validité.
Il est dont possible de déposer un permis de construire modificatif sur lequel devront apparaitre clairement les transformations apportées au dossier initial.
Ce dépôt de permis de se substitue pas à l'initial, il ne remet pas en cause la validité de l'initial. Il vient en plus de l'initial dont la validité est toujours de 2 ans à l'issue de l'arrêté émis
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