Majorite
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Rochat1 Messages postés 13436 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
Rochat1 Messages postés 13436 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
Bonjour,
la porte d entree de la copropriete est a remplacer apres plusieurs devis on a trouve un accord 4 des 5 copropriétaires sont ok . est se que les travaux peuvent se faire avec 4 signatures sur 5 merci de votre reponse salutations je suis le syndic benevol
la porte d entree de la copropriete est a remplacer apres plusieurs devis on a trouve un accord 4 des 5 copropriétaires sont ok . est se que les travaux peuvent se faire avec 4 signatures sur 5 merci de votre reponse salutations je suis le syndic benevol
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Bonjour,
on a trouve un accord 4 des 5 copropriétaires sont ok . est se que les travaux peuvent se faire avec 4 signatures sur 5
Le problème ne consiste pas à savoir s'il y a 4 copropriétaires qui sont d'accord sur 5, mais il faut connaître le total des tantièmes représentés par ces 4 copropriétaires par rapport aux tantièmes du 5ème qui n'est pas pour cette réalisation. Voilà comment se définit la prise de résolution en A. Gle et ces tantièmes de propriété sont mentionnés dans le procès-verbal.
Si vos 5 propriétaires possédent à peu près les mêmes appartements ayant la même importance, vous êtes largement majoritaire pour réaliser votre projet.
Cdlt.
on a trouve un accord 4 des 5 copropriétaires sont ok . est se que les travaux peuvent se faire avec 4 signatures sur 5
Le problème ne consiste pas à savoir s'il y a 4 copropriétaires qui sont d'accord sur 5, mais il faut connaître le total des tantièmes représentés par ces 4 copropriétaires par rapport aux tantièmes du 5ème qui n'est pas pour cette réalisation. Voilà comment se définit la prise de résolution en A. Gle et ces tantièmes de propriété sont mentionnés dans le procès-verbal.
Si vos 5 propriétaires possédent à peu près les mêmes appartements ayant la même importance, vous êtes largement majoritaire pour réaliser votre projet.
Cdlt.
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