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Stationnement devant ma maison

mamimou Messages postés 1 Date d'inscription jeudi 31 janvier 2013 Statut Membre Dernière intervention 31 janvier 2013 - 31 janv. 2013 à 19:31
jmp59 Messages postés 29298 Date d'inscription mercredi 9 juin 2004 Statut Contributeur Dernière intervention 25 novembre 2015 - 5 févr. 2013 à 09:23
Bonjour,
j'ai gare mon camping car devant ma maison, depuis 5 ans.
la police ma sonner pour me demander de l'enlever sous 7 jours,
quel est mon recours?
je n'est aucun document de la police.
A voir également:

2 réponses

Réponse 1 / 2
jmp59 Messages postés 29298 Date d'inscription mercredi 9 juin 2004 Statut Contributeur Dernière intervention 25 novembre 2015 3 793
31 janv. 2013 à 19:45
Bonjour,

quel est mon recours?

Aucun. Il y a surement un arrêté municipal réglementant la durée de stationnement. Non seulement pour les camping cars mais pour tous les véhicules, et un camping car, ça se remargue.
Et puis il y a peut-être un voisin que ça gêne particulièrement, ... ou qui veut simplement t'enquiquiner.
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maminou
4 févr. 2013 à 14:33
BONJOUR,

merci pour votre réponse,ont est allez voir la police municipale,et ils nous ont dit qu'il faut le bouger ttout les semaines si non fourriere!
pas d'autres solution que de demenager, ont est entrain de chercher autre chose ou ce calvaire ne ce reproduiras pas, enfin j'espere! merci et bonne journée
maminou
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