Accord avec l'huissier

brendasud Messages postés 13 Date d'inscription jeudi 17 janvier 2013 Statut Membre Dernière intervention 22 janvier 2013 - 22 janv. 2013 à 17:40
 Gérard - 22 janv. 2013 à 20:29
Bonjour,
cela me redonne de l'espoir quant a ma situation,
je t'avoue que j'ai pensée a passer un accord a l'amiable avec ce satané huissier,je ne travaille depuis 2007,je n'ai meme plus de chomage,je ne peux donc pas lui donner des sommes folles,mais voir si je peux lui donner une petite somme tous les mois de toutes façons je ne peux faire mieux,mais maintenant que tu me dis qu'il ya peut etre un espoir,que ça passe en forclusion,je ne vais pas passer d'accord avec elle.
par contre est ce que tu pourrais me dire comment arreter la saisie faite sur le compte de mon mari,c'est vrai que c'est un compte joint,mais moi je ne gagne rien donc il paye alors qu'il n'était meme pas la a l'époque ou j'ai fais le credit avec mon ex mari,je te raconte pas le climat qui reigne a la maison a cause de tout ça,j'espere que ça va s'arranger bientot.
en parlon de mon ex mari,il est coempreinteur,du crédit,ne devrait il pas payer lui aussi sa part?j'en ai parlée ce matin a l'huissier,elle m'a dit que je suis la seule condamnée par le tribunal,donc je serais la seule a payer ,c'est vraiment pas juste.

9 réponses

feloxe Messages postés 26491 Date d'inscription jeudi 25 février 2010 Statut Contributeur Dernière intervention 11 novembre 2024 9 948
22 janv. 2013 à 17:51
Brendasud n'ouvrez pas a chaque fois un sujet cliquez sur répondre car vos posts n'ont plus ni queue ni tête
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nemrod18 Messages postés 25533 Date d'inscription vendredi 18 avril 2008 Statut Membre Dernière intervention 3 janvier 2022 4 741
22 janv. 2013 à 18:02
Bonjour,

Exact, je n'ai rien compris et je suis trop fainéant pour chercher à quoi correspond cette réponse.
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Afrikarnak Messages postés 35512 Date d'inscription lundi 12 octobre 2009 Statut Contributeur Dernière intervention 27 novembre 2024 12 087
Modifié par Afrikarnak le 22/01/2013 à 18:17
Bonjour..
Mon avis est de ne surtout RIEN donner à l'Huissier ce qui aurait pour effet de casser la forclusion (Si elle est acquise..). Dans l'hypothèse d'un 'accord' celui ci DOIT être formalisé par un écrit approuvé par le Créancier.. Mais je conseillerais plutôt de laisser couler car pour l'instant rien ne prouve qu'il y ait un T.E (Sauf oubli d'une de tes réponses éparpillées sur le Forum)..
Par pitié cesse d'ouvrir une nouvelle discussion pour chaque réponse, cela mène à la confusion totale et à une certaine lassitude des intervenants..

Si tu n'as rien que veux tu qu'on te saisisse? De plus tu pourras faire opposition auprès du JEX en invoquant ton impécuniosité..
S'il s'avère qu'il y a forclusion tu seras libérée..
Soit échéancier compatible de tes maigres possibilités (Il s'imposera aux 2 parties donc arrêt du harcellement ..)
Et peut être réduction de la somme due ou même effacement total..
Reviens sur le Forum en cas de besoin..
En ce qui concerne un Crédit pris avec coemprunteur c'est à la discrétion du Créancier de réclamer à l'un ou à l'autre voire aux deux..
Commence par voir une Asso qui demandera copie du T.E histoire de savoir s'il existe..
A+
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brendasud Messages postés 13 Date d'inscription jeudi 17 janvier 2013 Statut Membre Dernière intervention 22 janvier 2013
22 janv. 2013 à 18:29
je suis dsl,c'est la premiere fois que je participe a ce genre de discussion,je ne sais pas comment ça marche,ouff merci car je commence a etre a court de titres,bref passant,
je fai comment donc pour arreter la saisie sur le compte de mon mari?
si je donne rien,la saisie sur le compte continue,enfin je dis ça mais je ne sais pas comment ça marche tout ça,si quelqu'un peut me venir en aide!!!merci
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Afrikarnak Messages postés 35512 Date d'inscription lundi 12 octobre 2009 Statut Contributeur Dernière intervention 27 novembre 2024 12 087
22 janv. 2013 à 18:35
Re:
N'ayant pas l'historique sous les yeux difficile de répondre..
Mais l'Huissier doit te 'dénoncer' la saisie sous 7 jours à peine de nullité (Sauf erreur de ma part..).
Quel est votre Régime Matrimonial?
Avez vous pensé à supprimer le Compte joint et avoir chacun un Compte à votre nom (Le tien avec un montant non saisissable), le sien avec plein de sous?
A+
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brendasud Messages postés 13 Date d'inscription jeudi 17 janvier 2013 Statut Membre Dernière intervention 22 janvier 2013
22 janv. 2013 à 18:32
question pour afrikarnak,tu peux me dire ce que ça veut dire le T.E,et le JEX?stp
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feloxe Messages postés 26491 Date d'inscription jeudi 25 février 2010 Statut Contributeur Dernière intervention 11 novembre 2024 9 948
22 janv. 2013 à 18:59
JEX :juge de l'exécutif
TE:titre exécutoire (jugement)
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nemrod18 Messages postés 25533 Date d'inscription vendredi 18 avril 2008 Statut Membre Dernière intervention 3 janvier 2022 4 741
22 janv. 2013 à 19:04
JEX = Juge de l'exécution..
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feloxe Messages postés 26491 Date d'inscription jeudi 25 février 2010 Statut Contributeur Dernière intervention 11 novembre 2024 9 948
22 janv. 2013 à 19:06
Cela m'apprendra a relire mes posts Méa culpa
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nemrod18 Messages postés 25533 Date d'inscription vendredi 18 avril 2008 Statut Membre Dernière intervention 3 janvier 2022 4 741
22 janv. 2013 à 19:07
:-); ça arrive même aux meilleurs, la preuve :-)
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feloxe Messages postés 26491 Date d'inscription jeudi 25 février 2010 Statut Contributeur Dernière intervention 11 novembre 2024 9 948
22 janv. 2013 à 19:08
Merci cela me rassure :-)))))
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brendasud Messages postés 13 Date d'inscription jeudi 17 janvier 2013 Statut Membre Dernière intervention 22 janvier 2013
22 janv. 2013 à 19:04
je n'ai pas été prévenue de la saisie jusqu'a ce que je la vois sur le relevé du compte sur le net,et je lui ai demandée ce matin,elle m'a répondue qu'elle n'est pa stupide,que si elle m'avait prévenue j'aurrais le tempt de vider le compte,a t'elle le droit de proceder de cette maniere?je l'ignore.
pour répondre a ta question,je suis mariée,j'ai moi aussi pensée a résilier le compte joint,j'en ai parlée avec mon mari,il m'a dit que ne doit pas servir a grand chose,mais dés demain,c'est la premiere chose que je ferais,on verra bien
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sleepy00 Messages postés 17726 Date d'inscription mardi 31 juillet 2012 Statut Membre Dernière intervention 7 août 2024 5 550
Modifié par sleepy00 le 22/01/2013 à 19:15
l'huissier a le droit de faire ça c'est le principe
Mais doit vous le dénoncer dans les 8 jours qui suivent

qui dit saisie sur compte, dit jugement, donc titre exécutoire, vous ne pouvez pas faire jouer la forclusion comme ça, il faut faire appel du jugement.
Je pense qu'une tel forclusion aurait été relevé par le juge qui a rendu le jugement,
mais admettons comme n'importe qui, il est possible qu'il ait fait une erreur et laisser passer...


Si le jugement ne vous as pas été signifié à personne, comme cela a l'air d'être le cas étant donné que vous n'étiez pas au courant.
Vous avez en théorie 1 mois pour faire appel a compté du dénoncé de cette saisie.
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brendasud Messages postés 13 Date d'inscription jeudi 17 janvier 2013 Statut Membre Dernière intervention 22 janvier 2013
22 janv. 2013 à 19:47
j'ai due le recevoir,mais a l'époque je ne savais pas ce que ça voulait dire,car j'ai reçue pleins de courriers,ils n'arretaient pas de m'en envoyer,a un moment j'ai completement occulter les chosessi non je devenais folle,chose que je n'aurais pas due faire,aujourd'hui je réalise la gravité des choses,mais c'est surement trop tard pour faire appel pour pour contester quoi que ce soit,de toutes façons je n'ai pas de quoi les payer,je ne travaille plus depuis 2007,je n'ai aucun revenu a l'heure actuel.
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sleepy00 Messages postés 17726 Date d'inscription mardi 31 juillet 2012 Statut Membre Dernière intervention 7 août 2024 5 550
22 janv. 2013 à 19:52
vous ne pouvez rien régler, donc il n'ont rien saisie sur votre compte ?
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nemrod18 Messages postés 25533 Date d'inscription vendredi 18 avril 2008 Statut Membre Dernière intervention 3 janvier 2022 4 741
22 janv. 2013 à 20:01
Tu n'as pas tout lu Sleepy.
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sleepy00 Messages postés 17726 Date d'inscription mardi 31 juillet 2012 Statut Membre Dernière intervention 7 août 2024 5 550
22 janv. 2013 à 20:11
j'avoue y'en a un peu partout, j'ai lu en diagonal
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brendasud Messages postés 13 Date d'inscription jeudi 17 janvier 2013 Statut Membre Dernière intervention 22 janvier 2013
22 janv. 2013 à 19:59
ils bloqué une somme de 900E sur le compte joint,mon mari venait de recevoir sa paye,je ne sais pas si ils l'ont retirer ou pas encore,mon mari ne m'adresse plus la parole,donc je suis dans le flou total,j'espere que ça va arreter quand j'aurais resilier le compte joint
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Au terme de six posts depuis hier soir apparait la saisie !...

Il y a donc jugement dont personne n'a parlé jusqu'à présent !..

J'ai essayé ..depuis hier soir ....mais maintenant !..

Bonne chance les copains !...
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