Taxe foncière
sophievince
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REFLEXE67 Messages postés 134 Statut Membre -
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Bonjour,
Nous avons reçu cette année notre première taxe foncière suite à l'achat d'un bien en juillet 2011.
Trouvant le montant quelque peu élevé, nous avons demandé le détail du calcul ayant permis l'établissement de la valeur locative de notre bien auprès des services fiscaux.
Ce détail nous est parvenu mais ne nous éclaire pas davantage.
Nous ne parvenons pas à reconstituer la surface pondérée nette qui, pour notre logement ressort à 229m²
Notre question estt donc la suivante:
Comment parvient-on à la surface pondérée nette? sachant que les documents fournis détaillent mon logement avec:
Partie principale de 180m² avec coeff d'entretien de 90 et équivalence superficielle des éléments de confort de 20m²
Eléments incorporés Garage 20m² avec pondération à 0,6
Cave 30m² avec pondération 0,4
Dépendances Cave 130m² avec coeff pondération à 0,2 et coeff d'entretien à 90
Cave 110m² avec coeff pondération à 0,2 et coeff d'entretien à 90
Nous espérons avoir été assez clairs dans nos explications et vous remercions par avance de vos éclaircissements.
Nous avons reçu cette année notre première taxe foncière suite à l'achat d'un bien en juillet 2011.
Trouvant le montant quelque peu élevé, nous avons demandé le détail du calcul ayant permis l'établissement de la valeur locative de notre bien auprès des services fiscaux.
Ce détail nous est parvenu mais ne nous éclaire pas davantage.
Nous ne parvenons pas à reconstituer la surface pondérée nette qui, pour notre logement ressort à 229m²
Notre question estt donc la suivante:
Comment parvient-on à la surface pondérée nette? sachant que les documents fournis détaillent mon logement avec:
Partie principale de 180m² avec coeff d'entretien de 90 et équivalence superficielle des éléments de confort de 20m²
Eléments incorporés Garage 20m² avec pondération à 0,6
Cave 30m² avec pondération 0,4
Dépendances Cave 130m² avec coeff pondération à 0,2 et coeff d'entretien à 90
Cave 110m² avec coeff pondération à 0,2 et coeff d'entretien à 90
Nous espérons avoir été assez clairs dans nos explications et vous remercions par avance de vos éclaircissements.
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1 réponse
Le calcul me parait exact.
La surface pondérée n'a rien à voir avec la surface habitable, vous ne dites pas qu'elle est la surface habitable réelle d'ailleurs.
La superficie de chaque type de local est pondéré par un coef, par exemple la cave de " 30 m2 est prise en compte pour 40% de sa superficie réelle soit 12m2.
La surface pondérée :
- 180 coef de 0,9 = 162
- 20 coef de 0,6 = 12
- 30 coef de 0,4 = 12
- 130 coef de 0,4 = 26 Pondéré à 0,9 = 23,40
- 110 coef de 0,2 = 22 Pondéré à 0,9 = 19,8
Soit : 162+12+12+23,4+19,8 = 229,2 m2 ce qui est juste.
j'espère vous avoir éclairé.
La surface pondérée n'a rien à voir avec la surface habitable, vous ne dites pas qu'elle est la surface habitable réelle d'ailleurs.
La superficie de chaque type de local est pondéré par un coef, par exemple la cave de " 30 m2 est prise en compte pour 40% de sa superficie réelle soit 12m2.
La surface pondérée :
- 180 coef de 0,9 = 162
- 20 coef de 0,6 = 12
- 30 coef de 0,4 = 12
- 130 coef de 0,4 = 26 Pondéré à 0,9 = 23,40
- 110 coef de 0,2 = 22 Pondéré à 0,9 = 19,8
Soit : 162+12+12+23,4+19,8 = 229,2 m2 ce qui est juste.
j'espère vous avoir éclairé.
La législation juridique et financière évolue en permanence...
Nous étions parvenus au même calcul mais nous intégrions l'équivalence superficielle des éléments de confort de 20m², ce qui ne collait plus avec le calcul des services fiscaux.
Nous en déduisons donc que ces 20m² apparaissent sur le document mais sont déjà intégrés dans la surface habitable, base de départ du calcul.