Cheminée ou pas ???

Question

Bonjour, 

Voilà, j'ai une petite question à poser. C'est au sujet de oui ou non faut-il poser une cheminée sur le toit, sachant que nous avons du chauffage au sol au gaz. Le constructeur nous en a posé une, et il nous a dit que c'était obligatoire. Je me suis un peu renseignée, d'autres me disent que pour chauffage au gaz cela n'est pas obligatoire. Pouvez vous m'aider à y voir plus clair ?????
Mille merci d'avance

Aline

aie mac · Answer

bonjour

cette obligation est définie par la loi sur l'air de 2006 et la circulaire du 24 juin 2008, dont le camp d'application porte sur:

2.1. Champ d'application
Par « maison individuelle chauffée par électricité », on entend toute maison individuelle, quelle que soit sa géométrie et son nombre de niveaux, pourvue d'un système de chauffage utilisant majoritairement de l'électricité pour assurer son fonctionnement.
Il s'agit notamment des maisons équipées des systèmes de chauffage électriques suivants : convecteurs, panneaux rayonnants, radiateurs à inertie, plafonds ou planchers rayonnants, systèmes de chauffage à air alimentés par un générateur électrique (pompes à chaleur air/air, ventilation double flux avec préchauffage par un générateur électrique).

aline · Answer

Merci aie mac pour votre réponse, donc si je comprends bien, nous qui avons installé du chauffage au gaz, la cheminée n'est pas obligatoire donc ??

durock · Answer

Bonjour

Je ne comprends pas trop la réponse.
La question est sur le chauffage gaz et la réponse de aie mac sur le chauffage électrique.

Cordialement

aline · Answer

Bonjour Durock, j'avoue que moi pas trop non plus. C'est pour ça que je me permets de reposer la même question, devons nous installer une cheminée, si nous avons du chauffage au gaz ????? Car je sais que pour le chauffage électrique oui c'est obligatoire mais au gaz ?????

Merci pour votre aide

aie mac · Answer

je réponds à la question sur l'obligation d'installation d'un conduit de fumées.
elle ne concerne que les chauffages listés précédemment.
et donc à contrario pas les autres, dont celles au gaz.

gerber1 · Answer

Bonjour

Cà concerne les appartements chauffés à l'électrique.

arrêté du 31 octobre 2005

Comme mentionné à l'article 2 de l'arrêté du 31 octobre 2005, la disposition s'applique à toutes les maisons individuelles chauffées par électricité pour lesquelles la demande de permis de construire a été déposée à compter du 1er septembre 2006.

Pour les maisons individuelles entrant dans son champ d'application, l'arrêté du 31 octobre 2005 impose que la maison soit, lors de sa construction, équipée d'un système d'évacuation des fumées. Ce système doit comporter :

-  une souche en toiture ;

-  un conduit d'évacuation vertical partant de la souche en toiture et débouchant dans les locaux du niveau chauffé le plus bas. Ce conduit doit donc notamment traverser tous les planchers hauts (cf. note 1) et intermédiaires entre la souche en toiture et le niveau chauffé le plus bas.

Par ailleurs, afin d'être compatibles avec le raccordement d'appareils de chauffage à combustible solide, liquide ou gazeux, le conduit mis en oeuvre doit être marqué CE et désigné T 450 (classe de température) et G (résistant au feu de cheminée).

Enfin, en l'absence de raccordement d'un appareil, le conduit doit être obturé par un dispositif spécifique en assurant l'étanchéité à l'air.
Les services de l'Etat ont constaté une mauvaise application de l'arrêté du 31 octobre 2005 relatif à l'obligation d'équiper d'un conduit de fumée les maisons individuelles chauffées à l'électricité (pour tous permis de construire à partir du 1er septembre 2006).

aline · Answer

Enfin maintenant je pourrais me défendre !! Pas de cheminée obligatoire pour chauffage au gaz. Un grand grand merci pour toutes ces informations précieuses. Merci aie mac, Gerber1 et Durock. J'ai même imprimé l'arrêté du 31 octobre 2005 pour preuve.

Cordialement à tous et encore un grand merci

gerber1 · Answer

Re
Enfin un conduit de cheminée est toujours nécessaire un jour ou l'autre,soit pour installé un poële ou une cheminée à bois.
Votre chauffage au gaz,électrique,Clim.ou un poele à pellet marchent avec quoi??? 
de l' E L E C T R I C I T E.

aie mac · Answer

Enfin maintenant je pourrais me défendre !! 
permettez-moi de ne pas comprendre cette conclusion.
si votre CMI vous installe un conduit parce qu'il pense en avoir obligation, où est votre problème?
s'il est sur une facturation indue, cela peut se comprendre.
mais si c'est pour répondre à une obligation légale, comme il le prétend (à tort), rien ne peut vous être facturé en plus; la réponse juridique à l'impositionde ce conduit est dès lors toute trouvée: le CMI l'a oublié? ben tant pis pour lui. "il n'avait qu'à".
dans le cas contraire, s'il l'a mis et non demnadé, c'est son seul problème et non le vôtre; qu'il l'enlève, sans frais pour vous puisque cela relève de sa propre erreur.

aline40 · Answer

Voilà je m'explique un peu mieux, quand nous avons réalisé l'accord avec le constructeur nous avions dit que nous ne voulions pas de cheminée. Et je précise notre chauffage sera chauffage au sol à gaz, avec une chaudière à condensation qui fonctionnera bien sur avec l'électricité. Les travaux ayant commencés nous nous sommes aperçus qu'ils nous avaient installé une cheminée !!! Donc nous avons contesté en disant que nous ne voulions pas de cheminée, le maître d'oeuvre nous a répondu que c'était obligatoire. Mais en me renseignant un peu certaines personnes me disaient que la cheminée était obligatoire uniquement avec du chauffage électrique !!! Donc voilà j'espère que maintenant c'est plus clair. Encore mille fois merci pour votre aide à tous.

Cordialement

Aline

gerber1 · Answer

Re
En quoi ,ce conduit de cheminée ,vous gêne si le constructeur l'a installé gratuitement,à part qu'il peut empiéter sur un placard,et d'avoir un trou au plafond ( qui n'est pas certain)
Comme je vous l'ai dit plus haut,un conduit de cheminée est toujours utile,même dans une région ou il a fait 23° hier.

Cheminée ou pas ???

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