Renseignement pour racheter grenier commun
Boys66
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Bonsoir à tous,quel qu'un peut-il m'aider?
je suis propriétaire d'un appartement duplex dont ,une chambre au 3ème étages et une deuxième chambre au 4ème étages , à côtés se trouve un grenier commun que je voudrais racheter Nous sommes au total 4 propriétaires d'un petit immeuble.A ce jour je suis en pour parler pour racheter le grenier commun ,ils sont tous d'accord sauf le propriétaire du 2ème étage qui prétexte le prix trop faible , le rez de chaussé à 513millièmes,/ 1er étage à 171mill,/2ème étages 154mill,/et moi 162 millièmes.ma question est la suivante , pour le prix a payer si la vente se fait , le prix pour ce grenier se divise en 4 en part égales ou bien par rapport au millièmes de chaque propriétaires?. 2ème questions même si les deux autres propriétaires soit largement majoritaire je suppose que sans l'accord de vente du propriétaire contestataire cela me sera impossible d'acheter ce grenier merci pour vos avis bonne soirée a tous.boys 66.
je suis propriétaire d'un appartement duplex dont ,une chambre au 3ème étages et une deuxième chambre au 4ème étages , à côtés se trouve un grenier commun que je voudrais racheter Nous sommes au total 4 propriétaires d'un petit immeuble.A ce jour je suis en pour parler pour racheter le grenier commun ,ils sont tous d'accord sauf le propriétaire du 2ème étage qui prétexte le prix trop faible , le rez de chaussé à 513millièmes,/ 1er étage à 171mill,/2ème étages 154mill,/et moi 162 millièmes.ma question est la suivante , pour le prix a payer si la vente se fait , le prix pour ce grenier se divise en 4 en part égales ou bien par rapport au millièmes de chaque propriétaires?. 2ème questions même si les deux autres propriétaires soit largement majoritaire je suppose que sans l'accord de vente du propriétaire contestataire cela me sera impossible d'acheter ce grenier merci pour vos avis bonne soirée a tous.boys 66.
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2 réponses
Bonsoir,
Pour la décision que devrait prendre l'assemblée pour la question de la vente d'une partie commune un grenier, il vous faut proposer également un "Projet de Géomètre" (avec la création d'un nouveau lot et ses millièmes), à faire porter au vote de l'article 26 à la double majorité.
D'autres questions s'en suivront qui seront à porter à l'Ordre du jour...
Si vous avez obtenu l'accord de l'assemblée pour la vente du grenier, une fois les formalités effectuées et être passé chez le Notaire pour la signature, normalement, chacun des Copropriétaires devrait percevoir la somme correspondant à ses millièmes de "Lot(s)" mais en ce qui vous concernerait, le calcul serait effectué sur les lots mais sans tenir compte des millièmes du lot de votre nouvelle acquisition (hors lot n° --, par exemple).
Sauf erreur.
Cordialement.
Pour la décision que devrait prendre l'assemblée pour la question de la vente d'une partie commune un grenier, il vous faut proposer également un "Projet de Géomètre" (avec la création d'un nouveau lot et ses millièmes), à faire porter au vote de l'article 26 à la double majorité.
D'autres questions s'en suivront qui seront à porter à l'Ordre du jour...
Si vous avez obtenu l'accord de l'assemblée pour la vente du grenier, une fois les formalités effectuées et être passé chez le Notaire pour la signature, normalement, chacun des Copropriétaires devrait percevoir la somme correspondant à ses millièmes de "Lot(s)" mais en ce qui vous concernerait, le calcul serait effectué sur les lots mais sans tenir compte des millièmes du lot de votre nouvelle acquisition (hors lot n° --, par exemple).
Sauf erreur.
Cordialement.
Merci Paris, pour votre réponse qui ma fait comprendre une partie de se que je voulais savoir , le 513 millièmes est d'accord pour la vente ,le 171 millièmes aussi!, donc si j'ai bien compris nous dépassons la double majorité à ce moment là et si je n'ai pas l'accord du dernier propriétaire 154 millièmes, celui qui s' oppose à la vente je suis bloqué? où alors il me faut obligatoirement son accord? , je ne peut pas l'obliger a vendre non plus! J'ai proposé a chacun des 3 propriétaires 4000€ pour racheter leur part mais je n'ai pas fait de calcul part rapport à leurs millièmes est ce que c'est là que le géomètre rentre en ligne de compte a préciser il n'y a pas de syndic... merci pour votre aide et vos réponse Boys66.
La législation juridique et financière évolue en permanence...