Maltraitance
steven44220
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sophiag Messages postés 40673 Date d'inscription Statut Contributeur Dernière intervention -
sophiag Messages postés 40673 Date d'inscription Statut Contributeur Dernière intervention -
Bonjour,
voila en debut année nous aviont eu une affaire disant que l'on maltraitai nôtre fille qui aura que 2 ans en avril, cette affaire c'est fini en septembre dernier devant le juge ou sa ete prouver que la petite allais tres bien qu'il ny avais en aucun cas maltraitance et autre.
mais le souci est que avec sa maman nous nous somme séparer il y a tres peut et sa soeur a fait un courier a la protection de l'enfance, alor maintenant on recommance cette affaire, de plus au dbut de cette histoire elle ne voulais pas nous ramenner notre fille, j'ai du me déplacer mois même la récuperer avec une personne.
je me suis rensegnez a la gendarmerie il ne veule rien faire, aije le droit a un recour ou malgrer que le premier est dossier a ete classer ou suite a ce premier dossier je n'est le droit a rien?
personellement je ne sais plus quoi faire.
voila en debut année nous aviont eu une affaire disant que l'on maltraitai nôtre fille qui aura que 2 ans en avril, cette affaire c'est fini en septembre dernier devant le juge ou sa ete prouver que la petite allais tres bien qu'il ny avais en aucun cas maltraitance et autre.
mais le souci est que avec sa maman nous nous somme séparer il y a tres peut et sa soeur a fait un courier a la protection de l'enfance, alor maintenant on recommance cette affaire, de plus au dbut de cette histoire elle ne voulais pas nous ramenner notre fille, j'ai du me déplacer mois même la récuperer avec une personne.
je me suis rensegnez a la gendarmerie il ne veule rien faire, aije le droit a un recour ou malgrer que le premier est dossier a ete classer ou suite a ce premier dossier je n'est le droit a rien?
personellement je ne sais plus quoi faire.
3 réponses
Bonjour
Il faut passer par le juge aux affaires familiales pour demander un droit de visite et hébergement, cela vous permettra de faire valoir vos droits aupres de la police si elle refusait de vous remettre l'enfant.
Si vous avez droit à l'aide juridictionnel, prenez la pour avoir un avocat gratuit, c'est selon vos ressources.
Vous dites qu'à nouveau, l'affaire recommence ? Pourriez vous donner des détails Es ce que l'enfant vit chez sa maman ? Votre soeur a donnée son nom en vous dénonçant et que prétend t'elle comme mauvais traitement ?
Es ce la même personne qui vous a dénoncée la première fois ou il y a eu un non lieu ?
Cordialement.
Aujourd'hui, c'est déja hier.
Il faut passer par le juge aux affaires familiales pour demander un droit de visite et hébergement, cela vous permettra de faire valoir vos droits aupres de la police si elle refusait de vous remettre l'enfant.
Si vous avez droit à l'aide juridictionnel, prenez la pour avoir un avocat gratuit, c'est selon vos ressources.
Vous dites qu'à nouveau, l'affaire recommence ? Pourriez vous donner des détails Es ce que l'enfant vit chez sa maman ? Votre soeur a donnée son nom en vous dénonçant et que prétend t'elle comme mauvais traitement ?
Es ce la même personne qui vous a dénoncée la première fois ou il y a eu un non lieu ?
Cordialement.
Aujourd'hui, c'est déja hier.
dans le courier que j'ai reçus la réponse dit:
statuant en chambre du conseil, en premier ressort et par jugement:
DIT n'y avoir lieu en l'état à intervention au titre de l'assitance éducative.
ORDNONNE la clôture et le classement du dossier au greffe du tribunal pour enfants.
MENTIONNE que le delais d'apelle est de quinze jours à compter de la notification et que l'apelle doit être exercé ect... avec l'adresse du tribunale de renne et l'article du code de procedur civil.
sinon oui c'est sa mere qui en a la garde puisque je n'est aucun revenu et elle touchant la caf pour la petit seule elle peut la nourire pas moi.
deplus elle voi le médecin régulierement.
statuant en chambre du conseil, en premier ressort et par jugement:
DIT n'y avoir lieu en l'état à intervention au titre de l'assitance éducative.
ORDNONNE la clôture et le classement du dossier au greffe du tribunal pour enfants.
MENTIONNE que le delais d'apelle est de quinze jours à compter de la notification et que l'apelle doit être exercé ect... avec l'adresse du tribunale de renne et l'article du code de procedur civil.
sinon oui c'est sa mere qui en a la garde puisque je n'est aucun revenu et elle touchant la caf pour la petit seule elle peut la nourire pas moi.
deplus elle voi le médecin régulierement.
C'est le courrier que vous venez de recevoir récemment ? Si oui, ce n'est pas l'objet d'une nouvelle enquete sociale cela !!!!!
Sinon, vous avez une réponse concernant vos droits, il faut saisir le juge aux affaires familiales du département ou vit votre fille et vous pouvez demander l'aide juridictionnel pour avoir un avocat.
Le juge aux affaires familiales vous octroiera vos droits concernant votre enfant par un jugement.
Si vous ne pouvez pas payer de pension parce que vous n'avez aucun revenu, il sera mentionné alors qu'il n'y aura pas de pension à payer, mais votre droit de visite sera valider (si tout est fait pour accueillir l'enfant)
Prenez un avocat , c'est préférable
Sinon, vous avez une réponse concernant vos droits, il faut saisir le juge aux affaires familiales du département ou vit votre fille et vous pouvez demander l'aide juridictionnel pour avoir un avocat.
Le juge aux affaires familiales vous octroiera vos droits concernant votre enfant par un jugement.
Si vous ne pouvez pas payer de pension parce que vous n'avez aucun revenu, il sera mentionné alors qu'il n'y aura pas de pension à payer, mais votre droit de visite sera valider (si tout est fait pour accueillir l'enfant)
Prenez un avocat , c'est préférable
non sa ce n'est pas le courier que j'ai reçus récement enfin lui il a deux semaine a peut pret. mais puisque la soeur de mon ex femme a fait un courier a la protection de l'enfance, hier mon ex femme ma apeller pour dire que un courier etais arriver pour dire que il aurait ete informer d'une situation preocupante pour ma fille.
Je remets ma réponse ici et votre ex femme doit comprendre qu'il faut que vous soyez ensemble pour combattre cette dénonciation
Contactez le service de la protection d'enfance en leur montrant votre jugement de non lieu et en leur expliquant que votre belle soeur porte des accusations mensongères auxquels vous vous apprêtez à porter plainte car cela fait la deuxième fois , d'autant plus qu'il a été prouver qu'il n'y avait aucun mauvais traitement et qu'elle recommence à nouveau .
Mettez vous ensemble avec votre ex pour cette affaire, main dans la main!!!
Contactez le service de la protection d'enfance en leur montrant votre jugement de non lieu et en leur expliquant que votre belle soeur porte des accusations mensongères auxquels vous vous apprêtez à porter plainte car cela fait la deuxième fois , d'autant plus qu'il a été prouver qu'il n'y avait aucun mauvais traitement et qu'elle recommence à nouveau .
Mettez vous ensemble avec votre ex pour cette affaire, main dans la main!!!
sinon pour le premier dossier il a ete dit que l'on frapaie nôtre fille que a 11h00 le soir elle etais toujour debut ect... nous somme aussi une famille qui ne prend pas de poid (de chaque coter) donc la petit n'est pas grosse non plus, il on donc voulu l'hospitaliser mais comme il ont dit au CHU on voi bien que c'es morfologique et que la petit est heureuse avec c'est parent, au moin dans cette affaire sa fesai plaisire de voir que l'on nous soutenait, mais que il ne pouvait pas dire au juge que c'etai morfolique il fallai qu'il dise il y a rien d'anormale niveau santé ni de bleu ect... donc en gros aucun problem de santer pour la petite.
La législation juridique et financière évolue en permanence...
quand il dit sa soeur je pense que monsieur parle de la soeur de son ex femme.
Ah oui, c 'est exact , merci de la correction.
Donc, la tante de l'enfant en résumé.... ¨Pardon pour la méprise