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texanne
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domdo76 Messages postés 7750 Date d'inscription mercredi 2 juin 2010 Statut Contributeur Dernière intervention 1 septembre 2015 - 23 nov. 2012 à 19:43
domdo76 Messages postés 7750 Date d'inscription mercredi 2 juin 2010 Statut Contributeur Dernière intervention 1 septembre 2015 - 23 nov. 2012 à 19:43
Bonjour,
j'aurais voulus avoir des renseignement sur une personne qui est decede en 2010 y a plus d'un an et le centre des impot demande a la mère de payez cette somme d'argent ont -il le droit de lui faire régler cette somme et aussi il lui font faire une déclaration sur le revenue de la personne décéde pour l'année 2011 je vous remerci part avance de votre réponse.
Cordialement
j'aurais voulus avoir des renseignement sur une personne qui est decede en 2010 y a plus d'un an et le centre des impot demande a la mère de payez cette somme d'argent ont -il le droit de lui faire régler cette somme et aussi il lui font faire une déclaration sur le revenue de la personne décéde pour l'année 2011 je vous remerci part avance de votre réponse.
Cordialement
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2 réponses
Utilisateur anonyme
23 nov. 2012 à 19:43
23 nov. 2012 à 19:43
Bonjour,
Si la mère est l'héritière du défunt, elle doit liquider sa succession et s'il y a des actifs, sans doute doit-elle des droits ainsi que les impôts sur le revenu de la dernière année de vie du défunt.
Il faudrait avoir plus de détails pour vous répondre plus précisément.
Cdlt
Si la mère est l'héritière du défunt, elle doit liquider sa succession et s'il y a des actifs, sans doute doit-elle des droits ainsi que les impôts sur le revenu de la dernière année de vie du défunt.
Il faudrait avoir plus de détails pour vous répondre plus précisément.
Cdlt
domdo76
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Modifié par domdo76 le 23/11/2012 à 19:44
Modifié par domdo76 le 23/11/2012 à 19:44
Bonsoir
comment voulez que l'on puisse vous répondre avec aussi peu d'informations.
Que lui demande t-on ? pour quelles raisons ?
comment voulez que l'on puisse vous répondre avec aussi peu d'informations.
Que lui demande t-on ? pour quelles raisons ?