Mes droits mesdevoirs

Bonjour, à l aide
un ruisseau traverse mon terrain quels sonts mes droits mes devoirs

1 réponse

  1. Contributeur
    Vous avez le droit et le devoir de mettre une formule de politesse quand vous posez une question
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    1. Bonsoir,
      Bien dit feloxe !!
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    2. Contributeur
      Bonjour ,

      Soyez sympa avec lui, c'est son premier message ... il n'a aps eu le temps de consulter la charte ..
      Lui faire la remarque, d'accord mais essayez de lui donner au moins un debut de reponse ..;-)

      Pour kikilu9 : Quel est le statut du cours d'eau ? Privé, domanial, ?
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