Régle du Butoir?quel solut. choisir pour le changement de syndic

s0c Messages postés 57 Date d'inscription lundi 22 octobre 2012 Statut Membre Dernière intervention 20 janvier 2014 - Modifié par s0c le 12/11/2012 à 15:13
 s0c - 13 nov. 2012 à 18:14
Bonjour à tous,
Quel solution prendre lorsque l'un des propriétaire détient plus de millième que le reste de la coprio réunis, pour le changement d'un syndic ?
Nous somme 6 sur 9 à vouloir le changer, 6 réunis détiens = "502 millième" 1 = 40 Millième ( mais il n'a jamais assisté a une A.G, on ne sais même pas qui c'est.... ) et 2 réunis = 572 (ils sont frère et soeur ) et risque d'être contre car ils s'entende bien avec le syndic ....
Merci pour votre aide...
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8 réponses

lucini Messages postés 5135 Date d'inscription samedi 27 novembre 2010 Statut Membre Dernière intervention 16 février 2023 2 933
13 nov. 2012 à 10:09
la décision est prise à la majorité

Si le frère et la soeur vote dans la même sens, les 6 autres copropriétaires seront minoritaires ils ne pourront imposer un nouveau syndic.

Votre seule chance c'est que l'un deux ne soit pas présent ou représentés à l'AG

il en sera de même pour l'élection du sécrétaire de séance en AG
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Bonjour Lucini ...
Merci beaucoup pour votre réponse...
On rencontre un problème de taille là !!!
La loi est vraiment mal faite ......
Donc si je comprend bien Exemple : ... admettons qu'on nous impose des "travaux" à son avantage .... et que les 6 ne sont pas d'accord, et que eux, vu qu'il sont plus fort que nous en millième vote positif , même si nous ne somme d'accord, ça passe ?????
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lucini Messages postés 5135 Date d'inscription samedi 27 novembre 2010 Statut Membre Dernière intervention 16 février 2023 2 933
13 nov. 2012 à 11:37
c'est la loi de la majorité par rapport aux tantièmes
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Donc ils on le droit de nous imposer des travaux ?????
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dany311 Messages postés 20505 Date d'inscription jeudi 11 février 2010 Statut Contributeur Dernière intervention 25 avril 2024 6 185
13 nov. 2012 à 11:37
bonjour sOc

au début de ton post tu dis

Quel solution prendre lorsque l'un des propriétaire détient plus de millième que le reste de la coprio réunis, pour le changement d'un syndic ?

ensuite tu dis
et 2 réunis = 572 (ils sont frère et soeur )

s'agit-il d'un seul propriétaire ??? ou s'agit-il de 2 propriétaires différents ???
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Et bien les deux sont proprio.
L'un à des appartements et un local; et l'autre un très grand local .
Nous aimerions changer de syndic, mais nous tous réunis, (9 Proprio ) n'avons pas assez de millième avec eux deux réunis.
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Rochat1 Messages postés 12859 Date d'inscription jeudi 3 mars 2011 Statut Membre Dernière intervention 23 avril 2024 5 937
13 nov. 2012 à 12:02
Bonjour,

La question posée par dany311 est pertinente. En effet si c'est un seul copropriétaire qui détient la majorité des tantièmes, lors d'un vote sa "voix" ne peut valoir plus que l'ensemble des tantièmes des autres copropriétaires et ainsi il peut devenir minoritaire par rapport au nombre de votants.
Cdlt.
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Je comprend ... mais là il aura surement le pouvoir de sa soeur ... et a tout les deux il dépasse de quelque chiffres ...

Mais alors dans ce cas , ça leur donne le droit de nous imposer des travaux à leur avantage ???
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dany311 Messages postés 20505 Date d'inscription jeudi 11 février 2010 Statut Contributeur Dernière intervention 25 avril 2024 6 185
13 nov. 2012 à 12:03
il s'agit donc de 2 propiétaires différents
dans ce cas , pas grand chose à faire , à moins de persuader l'un d'entre eux de voter avec vous
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.. Et oui ... c'est ce que je me suis dit .... mais là, on rencontre un sérieux probleme car, on a tous compris que ces deux là s'entende bien avec le syndic .....
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