Droits d'auteur

armandelle Messages postés 2 Date d'inscription lundi 5 novembre 2012 Statut Membre Dernière intervention 5 novembre 2012 - 5 nov. 2012 à 16:20
 roger83600 - 11 nov. 2012 à 18:36
Bonjour,
en 2009, j'ai payé 1500 euros pour faire éditer mon livre à ABM editions. Bien que j'ai adressé plusieurs courriers et plusieurs mails, mon pourcentage pour les ventes de mon livre pour l'année 2011 ne me sont toujours pas réglé et ce avec 5mois de retard. Je commence à perdre patience et j'ai le sentiment qu'on me balade en trouvant des excuses à chaques fois (vacances, personnes malades, envoer un Rib...) et toujours rien!!! Je prépare aujourddhui une lettre de mise en demeure. Est ce approprié? Pourrais je toucher des interets sur le retard de versement? Je ne travaille qu'a mi temps donc c'est tres difficile fiancierement de me payer un avocat.

3 réponses

roger83600 Messages postés 3946 Date d'inscription jeudi 28 mai 2009 Statut Membre Dernière intervention 27 décembre 2019 800
5 nov. 2012 à 16:39
dans le contrat quelle regle est inscripte

vous avez fait combien d'exemplaires? demander une avance sur ceux ci
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armandelle Messages postés 2 Date d'inscription lundi 5 novembre 2012 Statut Membre Dernière intervention 5 novembre 2012
5 nov. 2012 à 17:00
dans le contrat, mes droits pour l'année 2011 aurait du m'être versé au plus tard en juin de cette année!!! Près de cinq mois de retard. Ce qui m'inquiéte c'est que mon éditeur, ABM éditions, se fiche un peu des recommandés que je lui adresse. Si il fait çaavec les autres, normal qu'il posséde un pavillon!!!
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roger83600 Messages postés 3946 Date d'inscription jeudi 28 mai 2009 Statut Membre Dernière intervention 27 décembre 2019 800
5 nov. 2012 à 18:23
faites une mise en demeure

la somme est importante?
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une injonction de payer au TI
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j'ai fait une mise en demeure jeudi et maintenant j'attends huit jours....Apres c'est quelle étape?
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