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dodotka
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dodotka Messages postés 3 Date d'inscription jeudi 15 décembre 2011 Statut Membre Dernière intervention 4 novembre 2012 - 4 nov. 2012 à 23:27
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GrandCaribou
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Modifié par GrandCaribou le 4/11/2012 à 23:09
Modifié par GrandCaribou le 4/11/2012 à 23:09
Bonsoir,
Tout dépend... qu'est-il indiqué dans votre contrat sur le sujet ? Le contrat mentionne-t-il la durée des cours ?
Si oui, c'est illégal, vous pouvez résilier sans frais.
Sinon, c'est légal.
Cordialement
Nous faisons le maximum pour vous aider et répondre à vos interrogations
*** Grand Caribou - Modérateur CCM ***
Tout dépend... qu'est-il indiqué dans votre contrat sur le sujet ? Le contrat mentionne-t-il la durée des cours ?
Si oui, c'est illégal, vous pouvez résilier sans frais.
Sinon, c'est légal.
Cordialement
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dodotka
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4 nov. 2012 à 23:27
4 nov. 2012 à 23:27
Bonsoir,
Merci pour votre réponse.
Justement j'ai cherché dans le contrat minimum d'information mais il y a qu'une seule phrase qui parle des prestations:
"Après avoir visité les installations du club et avoir pris connaissance des prestations proposées, des horaires d'ouverture et du règlement intérieur, l'abonné déclare souscrire un contrat d'abonnement nominatif et incessible avec le club XXX, l'autorisant à utiliser les installations et à bénéficier des prestations de ce club, dans le cadre du forfait (le mien est illimité) et selon les modalités prévues".
Je n'ai jamais vu ni le règlement intérieur, ni modalités prévues.
Cordialement
Merci pour votre réponse.
Justement j'ai cherché dans le contrat minimum d'information mais il y a qu'une seule phrase qui parle des prestations:
"Après avoir visité les installations du club et avoir pris connaissance des prestations proposées, des horaires d'ouverture et du règlement intérieur, l'abonné déclare souscrire un contrat d'abonnement nominatif et incessible avec le club XXX, l'autorisant à utiliser les installations et à bénéficier des prestations de ce club, dans le cadre du forfait (le mien est illimité) et selon les modalités prévues".
Je n'ai jamais vu ni le règlement intérieur, ni modalités prévues.
Cordialement