TRABUNNAL CORECTIONNELLE DU A UNE PECHE INTERDITE

tate333 Messages postés 2 Statut Membre -  
ethelred Messages postés 311 Statut Membre -
Bonjour,


VOICI ma question mon mari est allez a la peche a la civelle (piballes) ce qui est interdit ... il c'est fait controler par les gendarme maritime et un organisme ... un des gendarmes qu il connaisser a commencer a mettre sa main sur son armes alors qu il n y avais pas lieu d etre puisque mon mari etait dans la voiture assis ! mon mari descend de la voiture apres demande du gendarme a ce moment la il ouvre le coffre de la voiture et voi une boite avec dix piballes mais aucun engins de peche ... la ou commence l histoire c ou mon mari s enerve et fait de l outrage a agent avec je cite les grossiereté je te pisse a la raie je vais te couper la moustache ... et la le gendarme commence a sortire sa mattraque en lui disant je vais te mettre la bouche en sang ! tres provoquateur il demande le nom de sa femme donc de moi et lui dit en partant que s allait ne pas s arreter la quu il le retrouverais ma question est quelle peine encouru peut voir mon mari sachant qu il a eter juger il y a 8 ans pour la meme peche il passe au tribunel pour outrage a agent et peche illicite est ce que quelqun peut m eclairer svp

2 réponses

nemrod18 Messages postés 28022 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   4 762
 
Bonjour,

Récidiviste...il risque d'avoir une belle amende, une peine de prison avec sursis et des dommages et intérêts pour le f..c.

Mais il cherche bien la m...e, ton homme.
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ethelred Messages postés 311 Statut Membre 361
 
Bonjour,

Je pense que le conseil le plus avisé qu'on puisse vous donner dans ces circonstances est de prendre un très bon avocat...

Cordialement.
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