TRABUNNAL CORECTIONNELLE DU A UNE PECHE INTERDITE

tate333
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- 30 oct. 2012 à 14:58
ethelred
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15 octobre 2014
- 30 oct. 2012 à 15:02
Bonjour,


VOICI ma question mon mari est allez a la peche a la civelle (piballes) ce qui est interdit ... il c'est fait controler par les gendarme maritime et un organisme ... un des gendarmes qu il connaisser a commencer a mettre sa main sur son armes alors qu il n y avais pas lieu d etre puisque mon mari etait dans la voiture assis ! mon mari descend de la voiture apres demande du gendarme a ce moment la il ouvre le coffre de la voiture et voi une boite avec dix piballes mais aucun engins de peche ... la ou commence l histoire c ou mon mari s enerve et fait de l outrage a agent avec je cite les grossiereté je te pisse a la raie je vais te couper la moustache ... et la le gendarme commence a sortire sa mattraque en lui disant je vais te mettre la bouche en sang ! tres provoquateur il demande le nom de sa femme donc de moi et lui dit en partant que s allait ne pas s arreter la quu il le retrouverais ma question est quelle peine encouru peut voir mon mari sachant qu il a eter juger il y a 8 ans pour la meme peche il passe au tribunel pour outrage a agent et peche illicite est ce que quelqun peut m eclairer svp

2 réponses

nemrod18
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3 janvier 2022
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30 oct. 2012 à 15:01
Bonjour,

Récidiviste...il risque d'avoir une belle amende, une peine de prison avec sursis et des dommages et intérêts pour le f..c.

Mais il cherche bien la m...e, ton homme.
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ethelred
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30 oct. 2012 à 15:02
Bonjour,

Je pense que le conseil le plus avisé qu'on puisse vous donner dans ces circonstances est de prendre un très bon avocat...

Cordialement.
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