Problème d'une source dans un terrain voisin

woodywoudou Messages postés 3 Date d'inscription mardi 23 octobre 2012 Statut Membre Dernière intervention 23 octobre 2012 - 23 oct. 2012 à 16:34
jmp59 Messages postés 29296 Date d'inscription mercredi 9 juin 2004 Statut Contributeur Dernière intervention 25 novembre 2015 - 23 oct. 2012 à 23:29
Bonjour, lors de la construction de ma maison, un écoulement d'eau provenant d'une petite source a été trouvé. L'entreprise a réalisé un drain de cailloux et a dirigé l'écoulement via un tuyau en aval et vers mon terrain à l'est de ma maison. Pendant plusieurs années l'écoulement ne représentait qu'un seau par jour, depuis l'écoulement s'est tari.
Un terrain inconstructible et servant de pâturage 2 a 3 fois par an à des moutons existe en aval de mon terrain. Le propriétaire de se terrain me demande d'arrêter l'éventuel écoulement et de raccorder le tuyau au réseau d'eau pluvial. Cette source a toujours existé et la présence de petites plantes jaunes (genre petits roseaux) tout au long du terrain du voisin en atteste la présence. Que dois-je faire étant donné que la source existait et qu'elle continuait sous le terrain du voisin, la seule différence est que sa sortie en est maintenant visible quoique enfouie en partie.
D'avance merci de votre réponse.

5 réponses

ginto5 Messages postés 11349 Date d'inscription mercredi 4 juin 2008 Statut Membre Dernière intervention 23 mars 2024 4 746
23 oct. 2012 à 17:52
Laisser faire !
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