Problème d'une source dans un terrain voisin
woodywoudou
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jmp59 Messages postés 31960 Date d'inscription Statut Contributeur Dernière intervention -
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Bonjour, lors de la construction de ma maison, un écoulement d'eau provenant d'une petite source a été trouvé. L'entreprise a réalisé un drain de cailloux et a dirigé l'écoulement via un tuyau en aval et vers mon terrain à l'est de ma maison. Pendant plusieurs années l'écoulement ne représentait qu'un seau par jour, depuis l'écoulement s'est tari.
Un terrain inconstructible et servant de pâturage 2 a 3 fois par an à des moutons existe en aval de mon terrain. Le propriétaire de se terrain me demande d'arrêter l'éventuel écoulement et de raccorder le tuyau au réseau d'eau pluvial. Cette source a toujours existé et la présence de petites plantes jaunes (genre petits roseaux) tout au long du terrain du voisin en atteste la présence. Que dois-je faire étant donné que la source existait et qu'elle continuait sous le terrain du voisin, la seule différence est que sa sortie en est maintenant visible quoique enfouie en partie.
D'avance merci de votre réponse.
Un terrain inconstructible et servant de pâturage 2 a 3 fois par an à des moutons existe en aval de mon terrain. Le propriétaire de se terrain me demande d'arrêter l'éventuel écoulement et de raccorder le tuyau au réseau d'eau pluvial. Cette source a toujours existé et la présence de petites plantes jaunes (genre petits roseaux) tout au long du terrain du voisin en atteste la présence. Que dois-je faire étant donné que la source existait et qu'elle continuait sous le terrain du voisin, la seule différence est que sa sortie en est maintenant visible quoique enfouie en partie.
D'avance merci de votre réponse.
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5 réponses
Bonjour,
Sur le site dont fait partie ton terrain existait un tout petit, petit, cours d'eau souterrain, qui coulait là peut-être depuis la nuit des temps.,
Et puis tu as fait construire ta maison. le terrain a été chahuté,et le petit cours d'eau a été mis au jour.
Croyant bien faire l'entreprise a voulu le domestiquer. Mais lui ne l'a pas entendu de cette oreille et tout doucement il s'est arrangé pour retrouver son chemin peut-être millénaire.
Pitié pour lui ! Laisse le donc tranquille, il ne cherche qu'à se faire oublier. Et tant pis pour ton voisin.
Sur le site dont fait partie ton terrain existait un tout petit, petit, cours d'eau souterrain, qui coulait là peut-être depuis la nuit des temps.,
Et puis tu as fait construire ta maison. le terrain a été chahuté,et le petit cours d'eau a été mis au jour.
Croyant bien faire l'entreprise a voulu le domestiquer. Mais lui ne l'a pas entendu de cette oreille et tout doucement il s'est arrangé pour retrouver son chemin peut-être millénaire.
Pitié pour lui ! Laisse le donc tranquille, il ne cherche qu'à se faire oublier. Et tant pis pour ton voisin.
bonjour
dites à votre aimable voisin de bien vouloir consulter l'article 641cc...
Que dois-je faire étant donné que la source existait et qu'elle continuait sous le terrain du voisin,
dites à votre aimable voisin de bien vouloir consulter l'article 641cc...
Merci de m'avoir aiguillé vers l'article 641 du code civil. J'ai affaire à un teigneux et j'espère que cet article le fera un peu réfléchir, j'ai vu qu'il ne pouvait pas refuser de recevoir l'eau d'écoulement, par contre il peut demander des indemnités si cela occasionne des dégâts sur son terrain ce qui n'est pas le cas, d'autant que plus bas son terrain est traversé par un ruisseau et que l'eau est très proche de la surface sur l'ensemble de son terrain. Encore merci.
Merci à vous deux et je suis entièrement d'accord sur les deux réponses, le pb est que le voisin lui semble vouloir me chercher des noises. Sa demande semble débile compte-tenu du fait que effectivement son terrain, comme le mien est composé d'argile qui sèche ou gonfle suivant le temps et que des l'eau se déplace sous terre. Son pb (au voisin) c'est qu'il a vu un peu d'eau coulé du tuyau et qu'il en fait un prétexte dans je ne sais quel but. Cet ap-midi, j'ai retrouvé les bornes du terrain et on peut voir que le tuyau débouche maintenant dans la terre et surtout est parallèle à la limite du terrain. Ce que je voulais savoir c'est si il peut m'obliger à évacuer le tout petit peu d'eau qui coule en prétextant qu'un jour le débit peut augmenter ?
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