Construction d'un chalet en bois démontable dans une zone boisée

sylvain006 Messages postés 3 Date d'inscription lundi 15 octobre 2012 Statut Membre Dernière intervention 17 octobre 2012 - 15 oct. 2012 à 17:31
BmV Messages postés 91392 Date d'inscription samedi 24 août 2002 Statut Modérateur Dernière intervention 29 novembre 2024 - 17 oct. 2012 à 18:59
Bonjour, peut on construire un chalet en bois démontable sur une dalle en béton existante, sur un terrain en zone naturelle boisée.
Merci de communiquer les démarches a effectuées, les documents a acquérir .........

5 réponses

BmV Messages postés 91392 Date d'inscription samedi 24 août 2002 Statut Modérateur Dernière intervention 29 novembre 2024 18 488
15 oct. 2012 à 21:45
Que dit le règlement du PLU de la zone en question  ?
 

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sylvain006 Messages postés 3 Date d'inscription lundi 15 octobre 2012 Statut Membre Dernière intervention 17 octobre 2012
16 oct. 2012 à 18:24
le PLU dit que c'est un EBC
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BmV Messages postés 91392 Date d'inscription samedi 24 août 2002 Statut Modérateur Dernière intervention 29 novembre 2024 18 488
16 oct. 2012 à 18:31
Oui, bon ...


Et dans cet EBC qu'est ce qui est autorisé - qu'est ce qui ne l'est pas ???


                
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sylvain006 Messages postés 3 Date d'inscription lundi 15 octobre 2012 Statut Membre Dernière intervention 17 octobre 2012
17 oct. 2012 à 18:47
merci pour votre réponse, n 'étant pas sur place, je dois me rendre a la mairie la semaine prochaine. Pourriez vous svp m'indiquer exactement les questions a poser,les documents a demander....... au service de l'urbanisme
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BmV Messages postés 91392 Date d'inscription samedi 24 août 2002 Statut Modérateur Dernière intervention 29 novembre 2024 18 488
17 oct. 2012 à 18:59
Indiquer de quelle parcelle on va parler, demander à ce qu'on la situe du le plan de zonage du PLU.


À partir de là, regarder dans quelle zone la parcelle se trouve (sans doute une zone de type N..) ==> https://fr.wikipedia.org/wiki/Plan_local_d%27urbanisme#Le_r.C3.A8glement et ainsi demander à consulter le règlement de la zone concernée.

Ne pas hésiter à demander des précisions.


                
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