Construction d'un chalet en bois démontable dans une zone boisée
sylvain006
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BmV Messages postés 90467 Date d'inscription samedi 24 août 2002 Statut Modérateur Dernière intervention 16 avril 2024 - 17 oct. 2012 à 18:59
BmV Messages postés 90467 Date d'inscription samedi 24 août 2002 Statut Modérateur Dernière intervention 16 avril 2024 - 17 oct. 2012 à 18:59
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15 oct. 2012 à 21:45
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Que dit le règlement du PLU de la zone en question ?
sylvain006
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16 oct. 2012 à 18:24
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le PLU dit que c'est un EBC
BmV
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16 oct. 2012 à 18:31
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Oui, bon ...
Et dans cet EBC qu'est ce qui est autorisé - qu'est ce qui ne l'est pas ???
Et dans cet EBC qu'est ce qui est autorisé - qu'est ce qui ne l'est pas ???
sylvain006
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17 octobre 2012
17 oct. 2012 à 18:47
17 oct. 2012 à 18:47
merci pour votre réponse, n 'étant pas sur place, je dois me rendre a la mairie la semaine prochaine. Pourriez vous svp m'indiquer exactement les questions a poser,les documents a demander....... au service de l'urbanisme
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BmV
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17 oct. 2012 à 18:59
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Indiquer de quelle parcelle on va parler, demander à ce qu'on la situe du le plan de zonage du PLU.
À partir de là, regarder dans quelle zone la parcelle se trouve (sans doute une zone de type N..) ==> https://fr.wikipedia.org/wiki/Plan_local_d%27urbanisme#Le_r.C3.A8glement et ainsi demander à consulter le règlement de la zone concernée.
Ne pas hésiter à demander des précisions.
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