Bornages, comment faire ?
sophie
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sophie -
sophie -
Bonjour,
lors de l'achat de notre maison, nous avons clôturé notre terrain en retrait de 15 cms.
Avec le temps, les voisins, 5 côtés droits, 4 au fond et un à gauche, ont "récupéré" les 15 cms (situés en fond de leur propre terrain)
que puis je faire pour prouver que ce terrain sur tout le pourtour de la clôture nous appartient ?
D'avance merci des réponses que vous voudrez bien m'apporter.
Cordialement
lors de l'achat de notre maison, nous avons clôturé notre terrain en retrait de 15 cms.
Avec le temps, les voisins, 5 côtés droits, 4 au fond et un à gauche, ont "récupéré" les 15 cms (situés en fond de leur propre terrain)
que puis je faire pour prouver que ce terrain sur tout le pourtour de la clôture nous appartient ?
D'avance merci des réponses que vous voudrez bien m'apporter.
Cordialement
A voir également:
- Bornages, comment faire ?
- Comment récupérer un plan de bornage - Forum Donation-Succession
- Comment saisir le TI pour un bornage judiciaire ? - Forum Voisinage
4 réponses
Bonjour
Et les 15 cms qui les entretenaient ???
Vous deviez ,soit vous mettre en limite de propriété ou en mitoyenneté avec vos voisins.
Et les 15 cms qui les entretenaient ???
Vous deviez ,soit vous mettre en limite de propriété ou en mitoyenneté avec vos voisins.
Re
Si les bornes sont toujours en place,vous pouvez déplacer votre cloture,
Si c'est des murs en parpaing ,ce ne sera pas peut etre pas économique !!!!!!
Si les bornes sont toujours en place,vous pouvez déplacer votre cloture,
Si c'est des murs en parpaing ,ce ne sera pas peut etre pas économique !!!!!!
bonsoir
depuis plus de vingt ans, mais nous pensions que le terrain restait acquis, sinon nous aurions clôturé en limite de propriété...
nous avons effectué ce retrait parce que aucun des autres propriétaires (excepté un) n'était d'accord pour participer aux frais.
comment un géomètre expert bornerait-il le terrain si je faisais appel à ses services ?
s'appuierait-il sur le plan en ma possession (avec mesures des terrains)
cordialement
bonne soirée
depuis plus de vingt ans, mais nous pensions que le terrain restait acquis, sinon nous aurions clôturé en limite de propriété...
nous avons effectué ce retrait parce que aucun des autres propriétaires (excepté un) n'était d'accord pour participer aux frais.
comment un géomètre expert bornerait-il le terrain si je faisais appel à ses services ?
s'appuierait-il sur le plan en ma possession (avec mesures des terrains)
cordialement
bonne soirée
La législation juridique et financière évolue en permanence...
Personne ne voulait payer la clôture, c'est pour cette raison que nous avons opté pour cette solution (les poseurs de clôture nous ont à l'époque dit que la réglementation était de reculer de 15 cms sur notre terrain) ?
si je comprends, les 15 cms sur tout le pourtour sont perdus ?