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Cigarettes via correspondance

benox67120 Messages postés 24 Date d'inscription samedi 16 février 2008 Statut Membre Dernière intervention 15 septembre 2012 - 15 sept. 2012 à 11:59
 Totlematin - 15 sept. 2012 à 17:02
Bonjour,

Etant fumeur, j'ai commander des cigarettes sur deux sites différentes (histoire de les évaluer).
Je voudrais savoir comment ça ce passe si mon colis est saisi par la douane postale, je sais qu'il vont le détruire mais est-ce que je risque d'être convoquer et tout ? Sachant que aucun des deux achats na était effectuer avec mon compte, je peut démentir ?

Merci pour vos réponses !

2 réponses

Réponse 1 / 2
Totlematin
Modifié par Totlematin le 15/09/2012 à 17:05
L'achat a distance (VPC) est interdite pour le tabac : L'article 568 ter, créé par la loi de finances rectificative pour 2009 (n° 2009-1674 du 30 décembre 2009) .

Donc forte probabilite de saisie de la marchandise. Peut probable que l'on vienne vous voir pour si peu, a moins que vous figuriez deja dans le fichier des douanes pour des infractions anterieures...
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Réponse 2 / 2
Paris... Messages postés 1602 Date d'inscription dimanche 17 juin 2012 Statut Membre Dernière intervention 5 août 2022 514
15 sept. 2012 à 12:07
Bonjour,

Il peut dépendre de la quantité qui sera expédiée lors de la commande et qui pourra passer la fontière...

Quelles sortes de cigarettes pourriez-vous bien avoir commandé qui puissent tant vous inquiéter ?

Cordialement.
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benox67120 Messages postés 24 Date d'inscription samedi 16 février 2008 Statut Membre Dernière intervention 15 septembre 2012
15 sept. 2012 à 12:39
Cigarettes de base (type : Lucky Strike), une cartouche par commande.
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