VEHICULE VENDU ET CARTE GRISE PAS FAITE

Résolu
cococo1 Messages postés 3 Statut Membre -  
australe13 Messages postés 18308 Statut Modérateur -
Bonjour,
J'ai vendu un vehicule et je n'est pas fait la carte grise par souci d'argent le nouvel acheter m'avais promis qu'il allez, faire la carte grise il na rien fait je reçoit donc des pv tout LES 2 OU 3 Jours je risque de perdre mes point et donc mon permis et mon emploi si je nest pas de permis ma femme ne travaillant pas j'AI 3 enfant a charges comment faire la prefecture ne veut rien savoir merci de m'aider

1 réponse

australe13 Messages postés 18308 Statut Modérateur 6 755
 
Bonjour

En cas de vente d'un véhicule,
vous devez renvoyer l'exemplaire d'acte de la vente à la préfecture,
pour vous dégager de toute responsabilité,
vous ne l'avez pas fait au moment de la vente ?

C'est gratuit et vous n'avez rien à payer .....
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cococo1 Messages postés 3 Statut Membre 1
 
MERCI D'avoir repondu mais j'ai déja envoyé le cerificat de cession a la prefecture je suis allez les voir egalement pour leur dire ma situation il m'on dit que c de ma faute qu'il fallait faire la carte grise je ne sait plus quoi faire je suis désespéré merci de m'aider
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australe13 Messages postés 18308 Statut Modérateur 6 755 > cococo1 Messages postés 3 Statut Membre
 
Bonjour,

Je n'ai pas compris pourquoi la préfecture vous demande de faire la carte grise ....
Vous avez vendu ou acheté une voiture ?
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cococo1 Messages postés 3 Statut Membre 1
 
j'ai vendu le vehicule sans avoir fait la carte grise c a dire suelle et au nom de l'ancien proprietaire a qui moi je l'é acheter et donc la personne a qui je l'é vendu devait faire 2 carte grise c a dire la mienne plus la sienne et elle na rien fait du tout
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australe13 Messages postés 18308 Statut Modérateur 6 755
 
Je commence à comprendre,
D'une part vous auriez dû refaire la carte grise dans les trois semaines après l'achat,
et vous n'auriez pas dû vendre ce véhicule avec des documents non conformes.

Comment avez vous pu avoir un contrôle technique datant de moins de 6 mois pour la vente ?

D'autre part, l'acheteur n'aurait jamais dû acheter le véhicule comme ça.


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durock Messages postés 22093 Date d'inscription   Statut Contributeur Dernière intervention   1 637 > australe13 Messages postés 18308 Statut Modérateur
 
Bonjour

et l'acheteur ne peux lui même pas faire la nouvelle carte grise !
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