Plue-value residence secondaire
vvcalm
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vvcalm -
vvcalm -
Bonjour,
Je viens de voir que l'on etait exonere de plus-value lorsqu'on vendait pour la 1ere fois sa residence secondaire pour acheter 1 residence principale (si on n'est pas déjà proprietaire)!
En fait moi j'ai déjà vendu 1 petit appart suite a 1 donation, mais mon mari n'a jamais vendu de residence secondaire!Comment cela se passerait si on vendait notre residence secondaire, qui est a nous deux?Est-ce que l'exoneration sur la plue-value n'est valable que sur la moitie de la plus-value? (Nous n'avons pas de contrat de mariage)
Merci pour votre reponse,
Je viens de voir que l'on etait exonere de plus-value lorsqu'on vendait pour la 1ere fois sa residence secondaire pour acheter 1 residence principale (si on n'est pas déjà proprietaire)!
En fait moi j'ai déjà vendu 1 petit appart suite a 1 donation, mais mon mari n'a jamais vendu de residence secondaire!Comment cela se passerait si on vendait notre residence secondaire, qui est a nous deux?Est-ce que l'exoneration sur la plue-value n'est valable que sur la moitie de la plus-value? (Nous n'avons pas de contrat de mariage)
Merci pour votre reponse,
1 réponse
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Avez-vous bénéficié d'une exonération lors de la vente de votre bien propre? Si oui, vous ne pouvez bénéficier d'une autre exonération, mais cela ne prive pas votre époux de son droit à exonération sur sa part de vente de la résidence secondaire.
Si vous n'avez pas bénéficié d'exonération, la vente de votre résidence secondaire sera exonérée en totalité, sous réserve que vous remplissiez les conditions requises, notamment en matière de remploi.-
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vous ne pouvez plus en bénéficier, mais votre conjoint si
voyez avec les impôts pour les détails et des chiffres
ne vous laissez pas faire car le risque est que les impôts vous disent que ce n'est pas possible,.... -
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Voici un extrait de l'Instruction interne de la DGFP en date du 17 Avril 2012: "Dès lors que l'exonération est conditionnée à un remploi...l'exonération est applicable même si antérieurement le cédant a vendu un ou plusieurs logements qui, faute de remplir les conditions d'application de l'exonération ou faute par l'intéressé d'avoir demandé l'exonération à raison desdits logements, n'ont pas ouvert droit à l'exonération". Ce paragraphe concerne l'application de l'exonération sur ce qu'il faut entendre par première cession. C'est sur ce texte que se fonde les services fiscaux.
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La législation juridique et financière évolue en permanence...