Droit de passage
Christelle70
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christelle70 -
christelle70 -
Bonjour,
Nous sommes propriétaires d'une maison depuis 20ans mitoyenne nous avons dans notre maison 2logements avec 2entrées indépendantes dont une qui donne sur un chemin qui appartient à notre voisin mitoyen qui lui habite derrière nous par rapport à la route principale.
De l'autre côté de ce petit chemin qui appartient à notre voisin nous avons un petit terrain où nous avons une petite batisse que nous voulons retaper pour faire un logement.Notre voisin a commencé à nous poser problème quand nous avons afficher le permis pour ce logement,il nous a mis beaucoup de bâton dans les roues et continue.Notre problème est que quand nous avons acheter la maison l'agence qui nous a vendu la maison nous a dit que nous avions un droit de passage sur ce chemin et quand ce voisin a commencé a nous posé des problèmes nous avons étudier nos papiers d'actes de vente du notaire et là rien et noter par rapport à ce droit de passage,est ce que quelqu un peut me renseigner?sur ce que l'on peut faire?où se renseigner?Merci d'avance.
Nous sommes propriétaires d'une maison depuis 20ans mitoyenne nous avons dans notre maison 2logements avec 2entrées indépendantes dont une qui donne sur un chemin qui appartient à notre voisin mitoyen qui lui habite derrière nous par rapport à la route principale.
De l'autre côté de ce petit chemin qui appartient à notre voisin nous avons un petit terrain où nous avons une petite batisse que nous voulons retaper pour faire un logement.Notre voisin a commencé à nous poser problème quand nous avons afficher le permis pour ce logement,il nous a mis beaucoup de bâton dans les roues et continue.Notre problème est que quand nous avons acheter la maison l'agence qui nous a vendu la maison nous a dit que nous avions un droit de passage sur ce chemin et quand ce voisin a commencé a nous posé des problèmes nous avons étudier nos papiers d'actes de vente du notaire et là rien et noter par rapport à ce droit de passage,est ce que quelqu un peut me renseigner?sur ce que l'on peut faire?où se renseigner?Merci d'avance.
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2 réponses
Si ce terrain ne bénéficie pas d'un autre accés votre voisin est obligé de vous laisser un droit de passage.
rio loco
Ce n'est qu à partir d'un plan annoté que l'on peut déterminer s'il y a enclave ou non.
christelle70
Merci pour vos réponses,en fait pour le terrain suite au soucis avec notre voisin nous avons réussi à faire un accés direct sur la route départementale,mais pour le logement qui est dans notre maison,l'entrée donne sur son chemin donc nous passons à pied pour sortir mais il gare sa voiture pour que nous ayons de grosses difficultés à accéder à ce logement même à pied,car le problème de ce monsieur c'est qu'il n'accepte pas la nouvelle constuction car il voulait nous acheter ce terrain depuis des années mais nous avons toujours été clair avec lui que nous n'étions pas vendeur et que nous rénoverons mais je pense qu'au bout de vingt ans ce monsieur n'y croyait plus.
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