probleme avec mon voisin

Question

Bonjour, je suis proprietaire d une maison ou longe un ruisseau partager avec mon charman voisin  qui vient de construire sa maison et veux faire traversee sont tuyau d eau usee pvc de diametre 200 millimetres en aerien au desus du ruisseau commun et ainsi recupere un ancien chemin communal non exploiter depuit plus de 30 ans et pour cause ce chemin donnais acces a un pont detruit depuit 1880 . subsiste seulement une passerel en rondin de chataigner jamais utiliser depuit plus de trente ans car tres dangereuse .  ma question en a t il le droit ? merci d avence

Tio · Answer

Bonjour,
Vous dite que le ruisseau est commun.
J'aimerai plus de précision, Constitue il la limite séparative entre les deux propriété? 

Cordialement

flocon · Answer

bonjour et merci de vous interesser a mon cas oui le ruisseau constitue bien la limite separative entre nos deux propriete. en plus visuellement si le tuyau traverse le ruisseau  sa serait vraiment  inesthetique et je doit avoue ne l avoir jamais vus ailleurs alors jaimerais bien qu il trouve un autre  moyen . mercie encore tio.      cordialement

australe13 · Answer

Bonjour 

S'il vient de faire construire sa maison, 
il est soumis aux nouvelles normes pour l'épandage des eaux usées 
qui de plus doivent être vérifiées par le service des eaux. 

ça m'étonnerai que le service lui ai agréer ce système .... 

Nul n'est censé ignorer la charte du forum.  
=*=*=* Australe13 Modérateur CCM *=*=*=

flocon · Answer

oui mais je precise que mon voisin est 1 adjoint du maire et que c est un tout petit village de plus sons permi de construire lui a ete accorder  malgre l implantation de sont resau ?

flocon · Answer

oups merci austral 13 !

flocon · Answer

le service des eaux dans mon petit village est gerer par le fontaigner qui est emploiyer par la commune et directement sous les ordres du maire ! et donc de son adjoin et fera aucune difficulte a l autorise........ et moi si je refuse je m attend a ce qu on me regarde d un mauvais oeil ! bref qu elle sont mes recoure quand pensez vous ?

flocon · Answer

je crois que l on ne sait pas compris je ne parle pas depandage mais d un tuyau d eau usee qui traverse completement le ruiseau (en aerien) jusque sur ma rive la   longer sur quelque metre fixer sur mon mur de soutenement de ma rive pour  en suite suivre un ancien chemin communal  et je voulais savoir si il pouvais franchir t le ruisseau ( en tuyau aerien) et en plus le fixer sur mon mur sur quelque metre ?

australe13 · Answer

Bonjour

Pour traverser le ruisseau, il doit en faire la demande écrite à la commune, puisque celle ci est communale.
Quant à se fixer sur votre mur, il doit vous demander l'autorisation si ce mur vous appartient.

flocon · Answer

merci beaucoup australe 13 pour votre intere a mon affaire mais je crains que la commune comme c est le 1er adjoint  ne lui refuse pas ! de plus si le tuyau ne passe pas dans ces condition  cela aura un cout beaucoup plus important car par gravite impossible donc pompe de relevage + plus clapet anti retour etc  ....  en plus de mon autorisation pour le mur il lui faut aussi celle de depasser le millieu du ruisseau qui est ma propre limite car le ruissau est la separation de nos terrain bref tout est sur mon dos ! le probleme s est que l instalation est en cour et il me dit qu il est dans sont droit ! alors je suis depite et ne sait plus quoi faire ? a savoir que le mur de l ancien pont a ete reparer a mes frais et entretenu que par moi depuit plus d une trentaine d annee et que maintenent il creuse une trancher desus ! que doit je faire juridiquement parlant puisque l on me mais dans le fait acomplis !

australe13 · Answer

Votre voisin ne peut passer chez vous sans votre autorisation.
Vous pouvez faire un constat d'huissier si votre voisin ne veut rien entendre.

flocon · Answer

merci australe 13 !

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