On veu faire une pétition contre moi que fair
Fermé
Jessica
-
17 juil. 2012 à 18:37
fanchb29 Messages postés 3072 Date d'inscription jeudi 19 août 2010 Statut Membre Dernière intervention 4 janvier 2021 - 18 juil. 2012 à 23:18
fanchb29 Messages postés 3072 Date d'inscription jeudi 19 août 2010 Statut Membre Dernière intervention 4 janvier 2021 - 18 juil. 2012 à 23:18
A voir également:
- Comment faire une pétition de voisinage
- Pétition expulsion voisin - Meilleures réponses
- Exemple de pétition contre un voisin - Meilleures réponses
- Pétition contre voisin indélicat ✓ - Forum Voisinage
- Droit de pétition contre un voisin ✓ - Forum Voisinage
- Travaux voisinage horaires - Guide
- J'aimerais expulsé un locataire ma voisine!!! - Forum Voisinage
- Modèle affiche pour bruit voisinage - - Modèles de lettre voisinage
4 réponses
GrandCaribou
Messages postés
28764
Date d'inscription
mardi 23 décembre 2008
Statut
Modérateur
Dernière intervention
29 mars 2024
10 389
17 juil. 2012 à 18:39
17 juil. 2012 à 18:39
Bonsoir,
"Que puis-je faire pour contrer cette pétition ? ou pour me défendre si cela ce produit ?"
Laissez vos voisins faire une pétition s'ils n'ont rien d'autre à faire. Ce n'est pas une preuve de trouble anormal de voisinage. Votre enfant ne peut pas importuner tout un immeuble, ce n'est pas possible.
Cordialement
"Que puis-je faire pour contrer cette pétition ? ou pour me défendre si cela ce produit ?"
Laissez vos voisins faire une pétition s'ils n'ont rien d'autre à faire. Ce n'est pas une preuve de trouble anormal de voisinage. Votre enfant ne peut pas importuner tout un immeuble, ce n'est pas possible.
Cordialement