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franck
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14 juil. 2012 à 22:31
fanchb29 Messages postés 3071 Date d'inscription jeudi 19 août 2010 Statut Membre Dernière intervention 4 janvier 2021 - 15 juil. 2012 à 00:42
fanchb29 Messages postés 3071 Date d'inscription jeudi 19 août 2010 Statut Membre Dernière intervention 4 janvier 2021 - 15 juil. 2012 à 00:42
3 réponses
BmV
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15 décembre 2024
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14 juil. 2012 à 22:35
14 juil. 2012 à 22:35
Pourquoi ne le serait-ce pas?
Est-ce contraire aux bonnes moeurs ?
Est-ce une incitation à la violence, à la haine raciale ?
Est-ce apposé à des endroits non autorisés ?
Donc selon les seuls éléments ci-dessus décrits, il ne semble n'y avoir aucune contre-indication....
Quelqu'un aurait-il dit le contraire ?
Est-ce contraire aux bonnes moeurs ?
Est-ce une incitation à la violence, à la haine raciale ?
Est-ce apposé à des endroits non autorisés ?
Donc selon les seuls éléments ci-dessus décrits, il ne semble n'y avoir aucune contre-indication....
Quelqu'un aurait-il dit le contraire ?
ce n'est rien de tout ca et personne ne m'a rien dit donc ca confirme ce que je pensais et je vous remercie pour votre reponse
cdlt
cdlt
aucun risque car les images représentent trait pour trait mon forum donc pas de souci de copiage
fanchb29
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4 janvier 2021
1 246
15 juil. 2012 à 00:42
15 juil. 2012 à 00:42
Ce que j'indique dans mon précédent post vaut aussi pour votre forum...
La législation juridique et financière évolue en permanence...
Modifié par fanchb29 le 15/07/2012 à 00:28
Je pense par exemple à un blog internet qui a eu quelques soucis juridiques dernièrement à cause de son homonymie avec un journal (https://www.lemonde.fr/big-browser/article/2012/06/27/vice-versa-quand-madame-figaro-s-en-prend-a-mme-figaro_5987058_4832693.html)