SORTIE DE GAZ sur mon terrain !

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 alis -
Bonjour,

Mon voisin a fait sortir sur son mur une sortie pour évacuation de gaz de sa chaudière, et ces gaz sortent sur mon terrain - hors sur ce terrain, ma fille construit sa maison et elle aménagera en fin d'année avec ses petits enfants et son mari - Comment obliger ce voisin
irrespectueux a retirer son tuyau d'évacuation de gaz pour l'installer autrement? a-t-il le droit d'avoir fait installe cette évacuation de gaz sans nous demander notre avis ? Est-ce dangereux pour la santé ?
merci de me répondre

6 réponses

BmV Messages postés 98692 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   19 304
 
Cette évacuation ressemble un peu à ça http://images.francetop.net/uploads/pics/ventouse%20chaudi%C3%A8re_45492.jpg ou à ça http://www.maumon.com/media/ventouse__083911000_1722_24072011.jpg , non ?
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alis
 
OUI C'EST UNE SORTIE COMME LA PHOTO ! Le voisin a-t-il le droit de faire sortir ses gaz chez le voisin ? Sachant que vers octobre 2012 une famille va venir habiter dans la maison qui se construit actuellement ! Quel recours on a ? Peut-on obliger , et sous quelle loi de faire enlever cette sortie de gaz ?
merci de me conseiller
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BmV Messages postés 98692 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   19 304
 
Ba ce n'est qu'une sortie de gaz brûlés d'une chaudière à gaz, sortie qui est tout à fait dans les normes, dont l'installation est libre et n'est nullement dangereuse pour rien ni personne, comme pour un "type C12" dans l'exemple ci ==> https://www.dedietrich-thermique.fr/nos-conseils/bien-choisir/installer-votre-chaudiere/quel-emplacement-pour-ma-chaudiere

ou bien ==> http://www.environnementfrance.info/francais/Chauffage-au-gaz.html

Si ce petit bout de tuyau ridicule, silencieux et inodore, n'est pas un obstacle matériel à la construction, il n'y a aucune raison juridique d'embêter ledit voisin, qui n'est en rien irrespectueux, d'ailleurs ; cela permettra aussi à la famille de conserver de bons rapports de voisinage.

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alis
 
En tous cas, merci beaucoup pour toutes vos précisions car je n'ai pas pû jusqu'à présent, obtenir de vrais renseignements...Je me faisais du souci pour la petite famille à venir avec le rejet des gaz ! MERCI au site INTERNET .. et bonne journée
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BmV Messages postés 98692 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   19 304
 
"car je n'ai pas pû jusqu'à présent, obtenir de vrais renseignements.." : le voisin n'a pas voulu répondre ?
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alis
 
Le voisin est assez procédurier ! il a son mur qui s'écroule et voulait nous faire payer de moitié ! j'ai dû faire intervenir mon expert en assurance qui a constaté un mauvais entretien de son mur et de la couvertine- En effet, sur cette couvertine, il manque des tuiles et il pousse beaucoup d'herbes- Le mur est en pisé et vu la pluie, il est tombé déjà dans un angle et va continuer à verser !!! mais CHEZ NOUS ! J'espère juste que personne ne reçoive des morceaux de mur sur la tête !et il ne veut rien entendre des assurances ! et en plus il a cette sortie de GAZ ! Dans ce cas, les relations sont difficiles ...
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OUI, sortie de gaz telle la photo !
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BmV Messages postés 98692 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   19 304
 
"et il ne veut rien entendre des assurances ! " : le jour où par manque d'entretien, de négligence des dégâts sont occasionnés sur un bien de la propriété, il faudra bien prévenir encore l'assurance qui se retournera contre lui et son assurance, qu'il le veuille ou non.

Mais pour le moment, s'il n'y a pas à anticiper inutilement si le mur n'est pas mitoyen.
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alis
 
merci beaucoup de votre soutien et de toutes les explications_
Nous allons donc attendre la suite des évènements- Je vous dirai la suite ....
de ce qui se fera -
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