SORTIE DE GAZ sur mon terrain !

? - 12 juil. 2012 à 14:40
 alis - 12 juil. 2012 à 21:12
Bonjour,

Mon voisin a fait sortir sur son mur une sortie pour évacuation de gaz de sa chaudière, et ces gaz sortent sur mon terrain - hors sur ce terrain, ma fille construit sa maison et elle aménagera en fin d'année avec ses petits enfants et son mari - Comment obliger ce voisin
irrespectueux a retirer son tuyau d'évacuation de gaz pour l'installer autrement? a-t-il le droit d'avoir fait installe cette évacuation de gaz sans nous demander notre avis ? Est-ce dangereux pour la santé ?
merci de me répondre

6 réponses

BmV Messages postés 91469 Date d'inscription samedi 24 août 2002 Statut Modérateur Dernière intervention 18 décembre 2024 18 511
12 juil. 2012 à 14:45
Cette évacuation ressemble un peu à ça http://images.francetop.net/uploads/pics/ventouse%20chaudi%C3%A8re_45492.jpg ou à ça http://www.maumon.com/media/ventouse__083911000_1722_24072011.jpg , non ?



                
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OUI C'EST UNE SORTIE COMME LA PHOTO ! Le voisin a-t-il le droit de faire sortir ses gaz chez le voisin ? Sachant que vers octobre 2012 une famille va venir habiter dans la maison qui se construit actuellement ! Quel recours on a ? Peut-on obliger , et sous quelle loi de faire enlever cette sortie de gaz ?
merci de me conseiller
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