Rompre contrat avec Cours Servais
la manou
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GrandCaribou Messages postés 29450 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
GrandCaribou Messages postés 29450 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
Bonjour,
Je me suis inscrite aux cours servais et le délai de rétractation est passé depuis plus de trois mois. Je veux rompre le contrat sans pour autant leur payer toutes les autres mensualités qui s'élèvent à plus de 1500€.
Il faut invoquer un cas de force majeur et encore faut il qu'il soit accepté par leur comité qui donnera leur verdict.
Comment puis-je m'y prendre pour rompre le contrat est arrêté de payer???je suppose qu'une simple lettre avec accusé de réception est trop faible??
Merci de votre aide
Je me suis inscrite aux cours servais et le délai de rétractation est passé depuis plus de trois mois. Je veux rompre le contrat sans pour autant leur payer toutes les autres mensualités qui s'élèvent à plus de 1500€.
Il faut invoquer un cas de force majeur et encore faut il qu'il soit accepté par leur comité qui donnera leur verdict.
Comment puis-je m'y prendre pour rompre le contrat est arrêté de payer???je suppose qu'une simple lettre avec accusé de réception est trop faible??
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1 réponse
Bonjour,
Les modalités de résiliation sont indiquées dans votre contrat.
Si seul le cas de force majeur permet de résilier sans frais, vous devez voir au contrat quels sont ces cas et voir si vous entrez dans l'un d'eux.
Sinon, vous devrez respecter le contrat et vous acquitter du montant jusqu'au terme de la formation.
Cordialement
Les modalités de résiliation sont indiquées dans votre contrat.
Si seul le cas de force majeur permet de résilier sans frais, vous devez voir au contrat quels sont ces cas et voir si vous entrez dans l'un d'eux.
Sinon, vous devrez respecter le contrat et vous acquitter du montant jusqu'au terme de la formation.
Cordialement
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