La difference entre sol et terre
kevin34
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fanchb29 Messages postés 3069 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
fanchb29 Messages postés 3069 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
Bonjour,
Je viens d'acheter un terrain de 8000M2 classé en "sol"sur l'acte de vente.des maison son construite juste en face.une maison est deja construite sur se terrain.
Es que j'ai le droit de faire d'autre parcelle pour contruire?
Sur l'acte de vente cette parcelle est bien noter en sol et non en terre.
Merci de vos reponses
Je viens d'acheter un terrain de 8000M2 classé en "sol"sur l'acte de vente.des maison son construite juste en face.une maison est deja construite sur se terrain.
Es que j'ai le droit de faire d'autre parcelle pour contruire?
Sur l'acte de vente cette parcelle est bien noter en sol et non en terre.
Merci de vos reponses
2 réponses
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Pour connaitre les possibilités de construction, il te faudra te renseigner auprès de la commune concernée et demander à obtenir un extrait du règlement de POS (Plan d'Occupation des sols) ou PLU (Plan Local d'Urbanisme) afin de vérifier les règles d'implantation, le COS (surface constructibles par rapport, etc à la surface du terrain), etc...
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Bonjour
Sol... terre... c'est jouer sur les mots, surtout en matière d'urbanisme
Si la zone est constructible, peu importe l'appellation du terrain
La législation juridique et financière évolue en permanence...