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La difference entre sol et terre

kevin34 - 26 juin 2012 à 21:02
fanchb29 Messages postés 3071 Date d'inscription jeudi 19 août 2010 Statut Membre Dernière intervention 4 janvier 2021 - 27 juin 2012 à 00:02
Bonjour,
Je viens d'acheter un terrain de 8000M2 classé en "sol"sur l'acte de vente.des maison son construite juste en face.une maison est deja construite sur se terrain.
Es que j'ai le droit de faire d'autre parcelle pour contruire?
Sur l'acte de vente cette parcelle est bien noter en sol et non en terre.
Merci de vos reponses

2 réponses

Réponse 1 / 2
Josh Randall Messages postés 26564 Date d'inscription dimanche 16 avril 2006 Statut Modérateur Dernière intervention 6 octobre 2024 8 247
26 juin 2012 à 23:01
Pour connaitre les possibilités de construction, il te faudra te renseigner auprès de la commune concernée et demander à obtenir un extrait du règlement de POS (Plan d'Occupation des sols) ou PLU (Plan Local d'Urbanisme) afin de vérifier les règles d'implantation, le COS (surface constructibles par rapport, etc à la surface du terrain), etc...
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